Articles sélectionnés pour le thème : livre droit des assurances
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Pourquoi faire un Master en droit des assurances
Pourquoi faire un Master en droit des assurances ?
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Carrières-Juridiques.com vous livre les conseils de Sabine Abravanelle-Jolly, Maître de conférences en droit privé - HDR, Directrice de l'Institut des Assurances de Lyon et Ghina Farah, Avocate, Cabinet Hogan Lovells
Sabine Abravanel-Jolly :
Les candidats à un M2, et/ou à un DU dans le secteur de l'Assurances, doivent avoir...
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Livre Les affaires et le droit par Me Hélène Montreuil
Me Hélène Montreuil - Avocate
Auteure du livre «Les affaires et le droit»
Me Hélène Montreuil, LL.L. (1974), Di. Adm. (1976), D.E.S.S. en relations industrielles (1977), M.B.A. (1978), CCVM (1981) et B.Ed. (2006) est avocate en pratique privée depuis 1976.
Elle enseigne également le droit des affaires, le droit du travail, la gestion de contrats, le management, la gestion des ressources...
Date: 2016-11-06 14:04:02
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Code des assurances (France) — Wikipédia
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Code des assurances
Adoption et entrée en vigueur
Lire en ligne
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Le code des assurances comprend l'ensemble des lois et des règlements qui régissent les sociétés d'assurances et les relations entre assureurs...
Date: 2018-04-14 18:55:32
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CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
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Aide livres numériques - Renaud-Bray - Livres - Jeux
En naviguant sur Renaud-Bray.com, vous avez sans doute remarqué que certains livres numériques sont proposés dans un format PDF et d'autres dans un format ePUB. Historiquement, le PDF était destiné à être imprimé alors que le ePUB jouait la carte de l'interactivité .
Le format PDF est à la base un format d'impression universel. Comme il est toléré par tous les supports, il est...
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Actualité - Le Droit bancaire de l'espace UEMOA en livre ...
LE RECUEIL DE DROIT BANCAIRE, EDITIONS 2011 : tel est le nouveau titre, au sein de sa collection Bibliothèque numérique du droit africain, que Nouvelles Editions Numériques Africaines (NENA) annonce, à l'intention des professionnels de la banque et des établissements financiers.
Monsieur Ousseynou Sow, juriste de banque et consultant/formateur réputé, a assuré la direction intellectuelle...
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EPELFI :: Livre Foncier - Le livre foncier - Nous connaitre
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Qu'est-ce que le livre foncier ?
Le livre foncier est le système de publicité foncière applicable dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Il se traduit par un outil d'information et de protection juridique qui garantit la transparence et la sécurité des informations portant sur les biens immobiliers ainsi...
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TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
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Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Exploitation numérique des livres ... - service-public.fr
Les livres du domaine public, qui ne sont plus protégés par le droit d'auteur (dans la plupart des cas, 70 ans après le décès de leur auteur), ne sont pas concernés par le dispositif ReLIRE.
À savoir :
toutes les éditions en texte intégral d'un même livre doivent être indisponibles et ne plus faire l'objet d'une diffusion commerciale ou d'une publication sous forme imprimée ou...
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Le Mémo Social - tous les sujets du droit social - WKF
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Maison des Victimes : actualités de l'association et de ...
« LE GUIDE SANTE : Vous et votre médecin ... »
LE GUIDE STOP AUX ARNAQUES « Spécial Santé »
« Plus de 450 millions d'actes médicaux, c'est à dire des consultations et des visites, des examens et des interventions chirurgicales, sont réalisés chaque année, par des hommes et des femmes qui se battent pour sauver la vie.
Mais la médecine a subi une mutation profonde au cours de ces...
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Administration territoriale historique. FONTAINE-FOURCHES, commune d'Ile de ...
1) Les finances extraordinaires (impôts directs)
C'est l'ensemble des recettes de l'état royal, à l'exception des revenus provenant du domaine qui appartenaient en propre au souverain. C'est ce que nous nommons aujourd'hui les impôts directs. Le contribuable devait payer en une seule fois tous ses impôts directs, répartis en plusieurs échéances. Ils sont nés du besoin de l'état...
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