Livre : peu d'auteurs parviennent à vivre de leur plume

Le Salon du livre ouvre vendredi à Paris.

L'an dernier déjà, le « Guide des auteurs de livres » pointait que 90 % des auteurs percevaient des droits d'auteur inférieurs au Smic.

Cette année, la Scam (Société civile des auteurs multimédia) et la SGDL (Société des Gens de Lettres) ont publié une étude qui confirme que la situation des auteurs est souvent peu reluisante.

Baptisée...

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Site : https://www.lesechos.fr

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Exploitation numérique des livres ... - service-public.fr

Les livres du domaine public, qui ne sont plus protégés par le droit d'auteur (dans la plupart des cas, 70 ans après le décès de leur auteur), ne sont pas concernés par le dispositif ReLIRE.

  À savoir :

toutes les éditions en texte intégral d'un même livre doivent être indisponibles et ne plus faire l'objet d'une diffusion commerciale ou d'une publication sous forme imprimée ou...

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Site : https://www.service-public.fr

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Droit d'auteur et intégrité de l'information | BAnQ

Droit d'auteur et intégrité de l'information

Bibliothèque et Archives nationales du Québec reconnaît l'importance du droit d'auteur et s'engage à remplir sa mission et ses fonctions en matière d'accessibilité et de diffusion de l'information dans le respect des différentes lois, et ce, conformément à sa Politique sur le droit d'auteur.

Tous types de documents contenus dans ce site, y...

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Site : http://www.banq.qc.ca

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A propos - Livres pour tous | Livres gratuits

Rechercher un livre ou un thème

A propos

Le site "Livres pour tous" vous permet de lire en ligne ou de télécharger gratuitement et légalement en français des livres électroniques (e-books), des cours, des articles et autres documents.

La majorité des livres numériques disponibles sur ce site sont au format PDF. Pour visualiser les livres dans ce dernier format, il vous faut le logiciel...

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Date: 2018-04-15 02:32:11
Site : http://www.livrespourtous.com

acheter ebook français pour ipad ou amazon kindle la boutique

Acheter ebook français pour ipad ou amazon kindle...

La boutique numérique de Stéphane Ternoise

Un ebook à plus de dix euros me semble choquant... que les éditeurs "classiques" le sachent !

Ici, vous ne trouverez que de l'ebook à "bas tarifs" (pas 99 centimes quand même, prix ne permettant pas une activité professionnelle indépendante à long terme) : des livres numériques de qualité...

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Date: 2016-02-06 17:42:04
Site : http://www.ebook-boutique.com

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Droit de reproduction - CFC, gestion des droits d'auteur

Gestion collective du droit de reproduction

 

La gestion collective est un mode d'administration des droits effectué par un organisme (une société de perception et de répartition de droits, plus généralement appelée société de gestion collective) qui agit dans l'intérêt et pour le compte d'un ensemble de titulaires de droits.

Elle permet d'assurer un véritable exercice des droits...

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Site : http://www.cfcopies.com

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Livres sonores | BAnQ

Le livre sonore adapté est spécialement produit pour les usagers qui vivent avec une déficience visuelle et est réservé à leur usage. En effet, l'article 32 de la Loi sur le droit d'auteur canadienne permet de reproduire des oeuvres publiées sur le marché en livres sonores sans avoir à négocier les droits d'auteur. Cette exemption touche uniquement la production de livres sonores destinés aux personnes handicapées visuelles et seulement les documents qui ne sont pas déjà offerts en livre sonore sur le marché. Ces reproductions utilisent un matériel adapté (cassette ou disque compact) qui nécessite des...

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Site : http://www.banq.qc.ca

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Aide livres numériques - Renaud-Bray - Livres - Jeux

En naviguant sur Renaud-Bray.com, vous avez sans doute remarqué que certains livres numériques sont proposés dans un format PDF et d'autres dans un format ePUB. Historiquement, le PDF était destiné à être imprimé alors que le ePUB jouait la carte de l'interactivité .

Le format PDF est à la base un format d'impression universel. Comme il est toléré par tous les supports, il est...

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Site : renaud-bray.com

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Comment vendre son livre à la Fnac et sur Amazon

1- Pourquoi vendre ses livres à la Fnac et sur Amazon ?

 

Tout simplement parce que la Fnac est la première librairie physique et qu'Amazon est la première librairie en ligne en France. Si vous voulez couvrir tous les publics de lecteurs, ces deux enseignes sont incontournables.

 

-- Jean-Baptiste Viet (@jeanviet) 6 décembre 2014

 

Réellement, on ne peut pas se passer de l'un ou de...

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Site : https://blogbuster.fr

Les exceptions au droit d'auteur - Entreprises ...

Les exceptions au droit d'auteur

Les exceptions au droit d'auteur

Dans certains cas, la loi dispense les utilisateurs de demander une autorisation aux titulaires de droits pour reproduire ou communiquer au public les oeuvres protégées.

Les exceptions constituent ainsi des hypothèses dans lesquelles il est autorisé de reproduire ou de communiquer au public une oeuvre, sans demander...

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Site : http://economie.fgov.be

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Publiez un roman avec Edilivre

Nos services aux auteurs

Votre mise en page et publication :

Nous publions tout type de manuscrit à partir d'une page A4 : nouvelle, roman, poésie... Nous vous publierons gratuitement à travers la mise en page de votre livre aux formats papier et numérique (Pdf et Epub). Une fois que vous aurez validé la maquette de votre livre, à travers son Bon à Tirer, nous lui attribuerons des...

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Site : edilivre.com

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Syndicat national de l'édition – Chiffres clés de l’édition

L'édition numérique grand public

L'activité des maisons d'édition

Après cinq années consécutives de baisse,  le revenu net des éditeurs a amorcé une légère reprise en 2015. Il a progressé de 0,6 % en valeur et de 3,5 % en volume, passant de 2,652 milliards d'euros en 2014 à 2,667 milliards d'euros pour un total de 436 millions d'exemplaires vendus.

Le chiffre d'affaires des...

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Site : sne.fr

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Livre épuisé — Wikipédia

5.2 Liens externes

La fin du parcours de la « chaîne du livre »[ modifier | modifier le code ]

Le parcours d'un livre est dirigé par l'éditeur. Attention à ne pas restreindre l'éditeur au rôle de directeur d'une maison d'édition , car dans la plupart des cas l'éditeur désigne un salarié d'une maison d'édition. Les fonctions d'un éditeur consistent à prendre en charge un livre à...

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Date: 2017-06-29 17:33:11
Site : https://fr.wikipedia.org

La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse — Les « neuf points

Le contrat d'édition

Les « neuf points »

Il y a déjà un certain temps, devant le manque de transparence de certaines pratiques éditoriales, une complexification sans cesse accrue, mais pas forcément justifiée, des contrats d'édition et une dégradation des conditions de travail des créateurs, les auteurs et illustrateurs pour la jeunesse ont décidé pour se défendre de jouer la...

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Date: 2018-04-15 02:13:33
Site : http://la-charte.fr

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Foire aux questions | SQLA |Service québécois du livre adapté

Le livre adapté : production et diffusion

Q. Qu'est-ce qu'un livre adapté?

R. Le livre adapté, désigné également sous les termes de support de remplacement ou de média substitut, est un média de communication qui se substitue à l'imprimé courant et permet l'accès à la lecture aux personnes ayant une déficience visuelle ou perceptuelle. Un livre adapté peut être un livre en braille,...

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Site : http://www.banq.qc.ca

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Saviez-vous que vous pouvez vendre des livres du Domaine ...

Saviez-vous que vous pouvez vendre des livres du Domaine Public et garder l'argent pour vous ?

Bonjour

Comment publier sous forme d'ebooks (livres numériques) du matériel que vous trouvez dans le domaine public et le vendre à votre profit ?

Tout d'abord, qu'est-ce qu'un produit du Domaine Public ?

Le Domaine Public, c'est le terme utilisé pour définir des biens de propriété...

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Date: 2018-03-06 12:14:03
Site : http://agir-pour-reussir.blogspot.com

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Livre (document) — Wikipédia

Article détaillé : Histoire du livre .

L' histoire du livre est celle d'une suite d'innovations techniques qui ont permis d'améliorer la qualité d'accès à l'information, la portabilité, et le coût de production. Mais considéré du point artistique ou de la collection, le livre ressort de la bibliophilie , passion qui remonte sans doute à l'antiquité.

Antiquité[ modifier | modifier le...

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Date: 2017-07-03 17:01:21
Site : https://fr.wikipedia.org

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SGDL - Droit d'auteur

 

Quelle est la différence entre droits patrimoniaux et droit moral ?

Le droit d'auteur se divise en deux catégories de droits, les droits patrimoniaux et le droit moral.

Les droits patrimoniaux se compose du droit de reproduction, qui autorise la fixation de l'oeuvre sur un support matériel (exemple : un livre), et le droit de représentation qui permet la communication de l'oeuvre au...

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Site : http://www.sgdl.org

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L’auto-publication : partie 7 (statut juridique et ...

- de logiciels,

- ou d'oeuvres graphiques et plastiques.

La production de l'artiste-auteur doit relever des oeuvres d'art, c'est-à-dire des créations originales réalisées par l'artiste et produites en nombre limité, ou de la cession de droits d'exploitation sur les oeuvres.« 

L'artiste-auteur n'a donc pas besoin d'avoir un statut juridique indépendant pour son activité d'écriture,...

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Site : http://leblogmia.com

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Syndicat national de l'édition – Numérique

La régulation du marché du livre numérique

Une offre des éditeurs étoffée

Le nombre de livres mis à disposition par les éditeurs français en version numérique croit de façon régulière. On compte aujourd'hui environ 120 000 livres numériques français sous droit disponibles à la vente, répartis entre nouveautés et catalogues de fonds. L'édition numérique s'est implantée dans...

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Site : sne.fr

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Droit de prêt : découvrez le droit de prêt dans le monde ...

Droit de prêt

Historique

Rappelons que le droit de prêt a été consacré par la directive n°92/100 du Conseil du 19 novembre 1992 (Cons. UE.92/100/CE, 19 nov.1992 : JOCE n°L346, 27 nov.1992, p.61-66) relative au droit de location et de prêt. Elle reconnaît, dans son article 1er, le droit d'autoriser ou d'interdire le prêt d'originaux ou de copies. Cette directive vise à harmoniser des...

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Site : http://www.la-sofia.org

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B* Réalisation d’un livre numérique en cours de Français ...

 2013 Réalisable avec tous les niveaux

De l'origine du projet ...

Le projet est né d'un constat, le manuel de Français est prêté pour l'année et rendu en fin d'année scolaire. De plus, les élèves doivent toujours entrer dans un livre déjà réalisé.

Et s'ils réalisaient leur propre livre ? Et s'ils publiaient ? Et si ce livre était numérique ?

Avec l'application « Book...

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Site : http://www.ozp.fr

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Carte blanche | Édition à compte d'auteur

CARTE BLANCHE est une maison d'édition fondée à Montréal en 1998, dont l'activité principale est l'édition à compte d'auteur. C'est-à-dire que nous permettons à des auteurs de publier leur oeuvre de façon professionnelle et de profiter d'une distribution en librairie par Édipresse.

CARTE BLANCHE est devenue, au fil des ans, la plus importante maison d'édition «clé en main» du...

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Date: 2018-03-13 18:15:07
Site : http://carteblanche.qc.ca

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Comment télécharger des livres sur l`iPad - commentfran.xyz

Recherche

Comment télécharger des livres sur l`ipad

Vous pouvez télécharger des livres gratuits et payants dans le magasin iTunes d`Apple et de les lire sur votre iPad avec iOS 7 en utilisant l`application gratuite iBooks. Pomme vous permet de télécharger des livres à partir d`autres sources aussi longtemps qu`ils ne sont pas des droits d`auteur; protégés et sont en ePub ou PDF, de sorte...

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Site : http://commentfran.xyz

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Liseuse — Wikipédia

Article détaillé : Livre numérique#Appellations .

Le «  livre numérique  » [4] caractérise le livre au format numérique, alors que le « livre électronique » caractérise le support électronique de lecture [5] . On confond aussi assez souvent « livre électronique » et «  tablette numérique  » [6] , [7] alors que ces deux appareils ne fonctionnent pas de la même façon...

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Date: 2017-06-27 14:01:48
Site : https://fr.wikipedia.org

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Les meilleurs sites de livres gratuits | Transnets

Gallica et googlebook search ne propose pour l'instant que des livres en format image (cad que ce sont des photos de livres anciens lisible en pdf)

La référence pour le livre français pour des livres texte, qui propose plusieurs types de formats mobipocket, ereader word, pdf, c'est l'association

Ebooks libres et gratuits, qui présentent plus de 1200 textes, et qui est la principale source de...

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Site : http://pisani.blog.lemonde.fr

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European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...

PDF

Commission européenne - Communiqué de presse

État de l'Union 2016 : La Commission propose de moderniser les règles de l'UE sur le droit d'auteur pour favoriser l'essor et la diffusion de la culture européenne

Strasbourg, le 14 septembre 2016

«Je veux que les journalistes, les éditeurs et les auteurs soient rémunérés équitablement pour leur travail, peu importe que celui-ci soit...

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Site : europa.eu

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[Tutoriel] Des ebooks gratuits pour votre tablette ...

Kobo

GRATUIT

Avec Kobo vous accédez à des millions d'eBooks disponibles à des prix très abordables. La force de Kobo c'est de proposer également des oeuvres gratuites à consulter ou à télécharger. Avant tout achat, il est possible de consulter des extraits avant de sortir le porte-monnaie. Comme dans une libraire.

Télécharger En savoir plus

Avec Kobo vous accédez à des millions...

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Site : http://www.android-mt.com

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LIVRE : Le monde québécois du livre, guide pratique et ...

Serge-André Guay, président éditeur

Fondation littéraire Fleur de Lys

 

Fondation littéraire Fleur de Lys,

Lévis, Québec, Canada, 2016, 478 pages.

Format 6 X 9 pouces, reliure allemande

 

Le monde québécois du livre et ses coulisses, guide pratique et critique,

Serge-André Guay, Fondation littéraire Fleur de Lys

 

Le monde québécois du livre et ses ...

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Date: 2016-07-21 14:50:59
Site : http://www.manuscritdepot.com

Ebooks gratuits | Bibebook - La BIBliothèque d'EBOOKs

Édition de luxe

Réalisés et édités comme de beaux livres.

Nos ebooks se caractérisent par la qualité des textes, par leur typographie travaillée, par leur graphisme agréable et par une cohérence conservée à travers toute la collection.

Tous nos ebooks sont gratuits.

Vous n'avez rien à payer !

Nous sommes financé par les dons que vous nous faites.

Réellement libre

Vous pouvez lire...

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Date: 2017-07-04 04:48:28
Site : http://www.bibebook.com

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Littérature et numérique : quand l'écrit invente son ...

Littérature et numérique : quand l'écrit invente son avenir

Christine Ferniot et Marine Landrot

Publié le 09/06/2012.

© Scott Eelis / Bloomberg via Getty Images

De plus en plus d'auteurs et d'éditeurs s'adaptent à cette nouvelle technologie qui a jeté l'encre et le papier. Enquête dans les coulisses de la littérature de demain.

Ah ! cette odeur caractéristique du papier - ou plutôt...

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Site : http://www.telerama.fr

Concours littéraire Des nouvelles de Gatineau! – Ville de ...

Appel de candidatures

Le concours est organisé par la bibliothèque municipale de Gatineau, en collaboration avec Hugo Thivierge, coordonnateur du concours. Les candidatures sont acceptées du 1er mars 2018 au 31 août 2018.

Description et thématique

Thématique de la 8e édition : Histoires en plein air

Les participants devront rédiger un texte de type « nouvelle littéraire » de...

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Site : http://www.gatineau.ca

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Livre numérique: pourquoi la France résiste - 20 octobre ...

Sur son site, les ventes de livres papier progressent de 17% en un an (3.700 achats en 2010), mais les commandes de livres numériques ne dépassent pas deux ou trois par jour.

Au Furet du Nord, on incrimine plusieurs facteurs, dont la loi Lang: «Elle a sauvé beaucoup de choses, cette loi, mais elle pourrait bien freiner l'essor du livre numérique. Nous en avons vendu dix fois plus que l'an...

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Site : http://bibliobs.nouvelobs.com

Questions fréquemment posées sur le droit d’auteur

Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur

Notions fondamentales

Qu'est ce que le droit d'auteur?

Le droit d'auteur est un terme juridique désignant les droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques. Les oeuvres protégées par le droit d'auteur vont des livres, oeuvres musicales, peintures, sculptures et films aux programmes d'ordinateur, bases de...

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Date: 2017-07-04 16:56:37
Site : http://www.wipo.int

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Bourse Livres

Bourse Livres

Jumat, 22 Januari 2016

Lire Comment réagir en période de crise ?: Les principes clés d'une bonne gestion de crise en entreprise (Coaching pro t. 50) Books

Lire Comment réagir en période de crise ?: Les principes clés d'une bonne gestion de crise en entreprise (Coaching pro t. 50) pdf

Titre : Comment réagir en période de crise ?: Les principes clés d'une bonne gestion de...

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Date: 2016-09-24 13:22:00
Site : http://bourse17livres.blogspot.com

Textes de loi - CFC, gestion des droits d'auteur

Textes de loi

 

En France, le droit d'auteur est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et celle du 3 juillet 1985. Vous trouverez ci-dessous les principaux textes de loi relatifs au droit d'auteur et au droit de reproduction d'une oeuvre protégée.

Actions...

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Site : http://www.cfcopies.com

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Perception et répartition droit de prêt bibliothèque ...

Accès

La Sofia, faits et chiffres

La Sofia, Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit, est une société civile de perception et de répartition de droits, administrée à parité par les auteurs et les éditeurs dans le domaine exclusif du Livre. Seule société agréée par le ministre chargé de la Culture pour la gestion du droit de prêt en bibliothèque, la Sofia perçoit...

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Site : http://www.la-sofia.org

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Droit d'auteur - GPLA - Eric DELAMARRE - GPLA

DROIT D'AUTEUR - DÉFINITION - BARÈMES - DIFFUSION

 

Historique

Depuis 1957, le droit d'auteur appliqué à la photographie a fait couler beaucoup d'encre, et il en fera encore couler beaucoup...

En 1985, une loi particulière aux œuvres de commandes en publicité a été votée, accompagnée d'un barème le seul officiel; elle devait permettre une meilleure et plus juste rémunération des...

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Date: 2014-03-08 18:04:44
Site : http://www.edelamarre.com

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éditeur / éditrice - Onisep

Pour prendre forme, un roman, un album jeunesse ou un livre de voyage doit d'abord convaincre l'éditeur. Ce dernier suit toutes les étapes d'un projet éditorial, de la coordination d'une équipe à la création d'une nouvelle collection, de la découverte d'un auteur à la présentation du livre aux équipes commerciales.

Niveau minimum d'accès : bac + 5

Salaire débutant

J'ai le sens du...

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Site : http://www.onisep.fr

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6. La commercialisation du livre - Mediadix

100 %

100%

source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).

La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau »  qui  mêle des commerces dans les catégories des...

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Date: 2014-07-11 10:28:19
Site : http://mediadix.u-paris10.fr

Livre audio — Wikipédia

livre-à-écouter

livre enregistré

Il ne faut pas confondre le livre audio, adaptation d'un livre à un support audio, avec la saga MP3 , destinée uniquement au support audio.

Évolution du marché[ modifier | modifier le code ]

Exemple d'un studio audio des lectures professionnelles

Pendant longtemps, le support privilégié du livre audio a été la cassette audio mais des livres audios...

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Date: 2017-06-30 22:18:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Auto-éditer son livre : combien ça coûte ? - L'Accro du Budget

janvier 26, 2018

Bonjour à tous et merci à Marina de m'accueillir sur son blog l'espace d'un article. Je m'appelle Marièke et je tiens Mécanismes d'histoires , un blog sur l'écriture de fiction (comment écrire et publier un livre).

Pour cet article sur le blog de Marina, j'avais envie de vous parler d'un thème qui m'est cher : quel budget faut-il envisager pour auto-éditer et vendre ses...

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Site : https://accrodubudget.com

Thèmes liés : format livre poche mise en page / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre pourcentage / droit d'auteur livre

http://www.gibertjoseph.com/livres/droit-eco-vie-pro/livre-d-economie.html

Choukri Ilene (Auteur), Isabelle Cantero (Auteur), Pascal Agosti (Auteur), Eric A. Caprioli (Auteur)

Le secteur bancaire et assurantiel est au coeur de la révolution digitale qui innerve l'ensemble de la société. Précurseurs, les établissements bancaires et les entreprises d'assurance ont dû modifier en profondeur leurs pratiques et procédures pour satisfaire une clientèle toujours plus...

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Site : gibertjoseph.com

Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre droit auteur

Le paysage éditorial de la science fiction et de la ...

 

1 ére partie - Les grands éditeurs indépendants spécialisés

Le paysage éditorial de ce que nous appelons en France, les littératures de l'imaginaire est particulièrement riche. Nous commencerons cette série de trois articles qui vont y être consacré par les grands éditeurs indépendants. Ces éditeurs ont eu un rôle important dans la relance du genre après la crise dont...

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Date: 2017-07-04 00:28:53
Site : http://scifiportal.eu

Thèmes liés : droit d'auteur livres france / livre de poche maison d'edition / droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre jeunesse

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

MENE1400726X - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Préambule

 

1 - Le code de la propriété intellectuelle définit les conditions de protection des oeuvres de l'esprit au bénéfice de leurs auteurs, ayants droit ou ayants cause et prévoit à cet effet les modalités de mise en oeuvre du droit de reproduction et du droit de représentation qui leur appartiennent. Il prévoit également les limites et exceptions de la protection conférée,...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / recherche d un titre de livre / recherche d un livre / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree

2 abonnées publiées chez Edilivre, nous font part de leur ...

lecturepourtous.blogspot Répondre

C'est terrible de lire tout cela. Edilivre, Publibook, Mon petit Editeur etc. sont des boîtes issues du numérique, Amazon va en faire de même prochainement avec un de ses secteurs pour assouvir la soif de publier de beaucoup. Ce qui est génial c'est que beaucoup écrivent, font cet effort extraordinaire de mettre sur PC ou papier des histoires, des mémoires...

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Site : https://www.entre2lettres.com

Thèmes liés : livre de poche j ai lu / livre de poche maison d'edition / droit d'auteur livre pourcentage / droit d'auteur livre quebec / droit d'auteur livre numerique

37 sites pour télécharger ou lire des ebooks gratuitement

37 sites pour télécharger ou lire des ebooks gratuitement

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Commentaires

(5)

Sélection de 37 sites & blogs pour télécharger ou lire des ebooks gratuitement. Les livres numériques peuvent être au format PDF, html, ePub, mobipocket...

Dans cet article je vous ai listé tous les sites que j'ai trouvé qui proposent de télécharger...

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Site : http://www.asthune.com

1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur

1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur

Les photographes spécialisés dans les différents secteurs que sont la publicité, la mode, la décoration d'intérieur et le mode de vie incluent fréquemment dans leurs photographies des tableaux, des sculptures, des objets artisanaux, des oeuvres architecturales, des bijoux, des vêtements, des jouets ou d'autres oeuvres...

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Date: 2017-07-04 16:37:57
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LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr

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C HAPITRE Ier - Dispositions générales

A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.

 

A rt. L. 131-2.  Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...

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Date: 2011-06-22 12:54:52
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