Articles sélectionnés pour le thème : livre droit des entreprises
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Livre Les affaires et le droit par Me Hélène Montreuil
Me Hélène Montreuil - Avocate
Auteure du livre «Les affaires et le droit»
Me Hélène Montreuil, LL.L. (1974), Di. Adm. (1976), D.E.S.S. en relations industrielles (1977), M.B.A. (1978), CCVM (1981) et B.Ed. (2006) est avocate en pratique privée depuis 1976.
Elle enseigne également le droit des affaires, le droit du travail, la gestion de contrats, le management, la gestion des ressources...
Date: 2016-11-06 14:04:02
Site :
http://www.maitremontreuil.ca
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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Livres Droit du travail - la-librairie-rh.com
Livres Droit du travail
Rédiger un contrat de travail à durée déterminée ou un contrat de travail à durée indéterminée, gérer le temps de travail des salariés, lutter contre les discriminations et le harcèlement, calculer et octroyer les congés, négocier son...
Site :
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Livre: Droit des sociétés, Manuel, Maurice Cozian, Alain ...
Présentation
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres.
D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires.
Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien...
Site :
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Pourquoi faire un Master en droit des assurances
Pourquoi faire un Master en droit des assurances ?
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Carrières-Juridiques.com vous livre les conseils de Sabine Abravanelle-Jolly, Maître de conférences en droit privé - HDR, Directrice de l'Institut des Assurances de Lyon et Ghina Farah, Avocate, Cabinet Hogan Lovells
Sabine Abravanel-Jolly :
Les candidats à un M2, et/ou à un DU dans le secteur de l'Assurances, doivent avoir...
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Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2018-04-14 20:12:29
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Le Beau Livre - Aides, contacts et informations légales
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Code des assurances (France) — Wikipédia
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Code des assurances
Adoption et entrée en vigueur
Lire en ligne
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Le code des assurances comprend l'ensemble des lois et des règlements qui régissent les sociétés d'assurances et les relations entre assureurs...
Date: 2018-04-14 18:55:32
Site :
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TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
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Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Didasystem - Logiciels et services pour l'enseignement, la ...
Didapages 1 est un ancien logiciel windows qui ne fonctionne pas sous Mac, Linux ou Windows 8. Il est fortement recommandé d'utiliser Didapages 2 !
Conditions
Didapages 1 est gratuit pour un usage strictement personnel et non commercial. Il peut également...
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LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr
renvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
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http://www.celog.fr
Régionales : la droite dégaine son livre noir de la ...
Régionales : la droite dégaine son livre noir de la gestion socialiste
08h05, le 22 juin 2015, modifié à 10h42, le 22 juin 2015
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Valérie Pécresse et Laurent Wauquiez, tous deux candidats aux régionales pour Les Républicains@ PIERRE VERDY / AFP
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Valérie Pécresse va coordonner l'offensive des Républicains en rendant public, mercredi, un livre noir de la gestion des...
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http://www.europe1.fr
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Des experts au service des comités d'entreprise
Se faire assister par un expert comptable est
un DROIT pour le comité d'entreprise ; cela peut-être un DEVOIR
vis à vis des salariés, afin d'optimiser son rôle économique
Comptabilité des comités d'entreprise (CE) / Tenue des comptes des comités d'entreprise (CE) / Audit des comptes des comités...
Date: 2017-07-04 16:39:42
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