Articles sélectionnés pour le thème : droit d'auteur livre duree
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Constitution de 1791
Déclaration des droits de l'homme et du Citoyen du 26 août 1789
(placée ensuite en tête de la Constitution de 1791)
L'Assemblée nationale voulant établir la Constitution française sur les principes qu'elle vient de reconnaître et de déclarer, abolit irrévocablement les institutions qui blessaient la liberté et l'égalité des droits.
- Il n'y a plus ni noblesse,...
Date: 2017-06-30 08:37:12
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre duree / livre des droits de l'homme / livres d'occasion france empire
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / livre droit penal general et special / livre droit penal general / livre droit penal special / le grand livre de l'electricite occasion
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
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Texte adopté n° 73 - Projet de loi pour un Etat au service ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : code de la sante publique livre iii titre ii / code de la sante publique livre iii titre / droit d'auteur livre domaine public / recherche d un titre de livre / droit d'auteur livre duree
Prescription (droit) — Wikipédia
Prescription : délai de perte ou d'acquisition d'un droit[ modifier | modifier le code ]
Toute possibilité de réclamer un droit en justice s'éteint au bout d'une durée de temps appelée prescription. Ce délai maximum est en général de trente ans, il peut être réduit par les lois selon les matières et les situations.
Il s'ensuit qu'un droit, même usurpé ou de mauvaise foi, tel qu'un...
Date: 2017-07-04 00:44:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre quebec / droit d'auteur livre duree / livre introduction au droit civil / livre droit civil
salon du livre écrivains éditeurs prix littéraire
Un peu d'histoire du site...
Histoire d'une photo à un salon du livre :
Huguette Tiegna députée du Lot .
Le premier prix littéraire de l'année est sur le web... ici...
J'ignorais s'il était référencé par Bertrand Labes dans son Guide Lire des prix et concours littéraires... Alors j'ai posé la question sur ce site et miracle du référencement : réponse de l'auteur)
Quelques questions...
Date: 2018-03-30 19:09:42
Site :
http://www.salondulivre.net
Thèmes liés : prix litteraire du salon du livre / salon du livre d histoire / prix du meilleur livre de l'annee / prix du livre politique de l'annee / salon du livre prix
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et ...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et liquidation des droits - Cas particuliers
1
La présente section est consacrée à l'étude des dispositions régissant la liquidation des droits de mutation à titre gratuit dans certains cas particulier, à savoir :
- les transmissions entre adoptants et adoptés ;
- les dons et legs aux pupilles de l'État ou de la Nation et enfants...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : livre droit des successions et liberalites / livre droit succession / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre
500 milliards envolés en cinq ans... - Le Point
14/01/2012 à 10:42
| Le Point
Nicolas Sarkozy et son avion présidentiel, un Airbus A330-200 entièrement réaménagé, qui a coûté 176 millions d'euros à la France en 2010. Son entretien doit coûter 49 millions d'euros les trois premières années d'utilisation, puis 10 millions par an au-delà de 2013. © AFP/ Charles Platiau - Thierry Perron
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Posez vos questions aux auteurs...
Site :
http://www.lepoint.fr
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ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente
IMPORTANT - NOTE A L'UTILISATEUR :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente";
EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DES SERVICES DU SITE INTERNET www.allopneus.com ET EN ACHETANT DES PRODUITS VIA CE SITE...
Site :
http://www.allopneus.com
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écrivain - Metiers Québec
6
Note : baisse du taux de placement par rapport aux anées précédeentes (était de 74 % en 2012; 86 % en 2010 et 76 % en 2007).
Sources : Ministère de l'�?ducation et de l'Enseignement supérieur du Québec
SALAIRE :
Selon les données en 2015 :
Le salaire moyen en...
Date: 2017-05-06 20:08:47
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Les avis du Comité des abus de droit fiscal : ETUDES ...
Les avis du Comité des abus de droit fiscal
Le BOFIP du 24 novembre 2014
L'abus de droit fiscal est un concept fiscal utilisé par l'administration fiscale afin de remettre en cause des montages « fictifs » ou dont le but est exclusivement fiscal (fraude fiscale, évasion fiscale, parfois difficile à distinguer de certaines niches fiscales abusivement utilisées)L'Article L64 du...
Date: 2017-07-04 16:39:41
Site :
http://www.etudes-fiscales-internationales.com
Thèmes liés : livre droit fiscal des affaires / livre droit fiscal international / livre droit fiscal suisse / livre droit fiscal general / livre droit fiscal luxembourgeois
Liste des projets par ville | Groupe Addoha
Association Marocaine Des Juges (AMJ)
Groupe OCP
Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)
SOREAD
ONCF
Equippements à vendre
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...
Date: 2017-07-04 16:37:40
Site :
http://www.groupeaddoha.com
Thèmes liés : titre de livre dans un texte / achat livres d'occasion en ligne / vente de livre d'occasion en ligne / livre d'occasion en ligne / livre d occasion en ligne
CEDH - fbls.net
Cliquez sur les liens bleus pour lire les derniers grands arrêts, sous l'article de la convention concerné :
BRUDAN c. ROUMANIE requête du 10 avril 2018 requête n° 75717/14
Article 6-1 et article 13 : La procédure d'accusation pénale a duré 14 ans, 2 mois et 26 jours. L'article 6-1 a été violé pour délai non raisonnable. L'article 13 a été violé car à l'époque de la requête, il...
Date: 2018-04-12 18:46:00
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : livre des droits de l'homme / livre droit europeen / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre
Le livre : son passé, son avenir - La Vie des idées
English
Internet, e-book, projet Google : Roger Chartier, professeur au Collège de France, analyse ces bouleversements à la lumière de l'histoire. Une question inédite se pose à nous : sous sa forme électronique, le texte doit-il bénéficier de la fixité, comme les livres de papier, ou peut-il s'ouvrir aux potentialités de l'anonymat et d'une multiplicité sans fin ? Ce qui est sûr,...
Date: 2017-07-04 13:05:30
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-06-23 12:35:26
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : prix livre d'art / livre d'art occasion / livre d art d occasion / prix du livre d art / code de la sante publique livre iii titre ii
Tati.fr - Conditions Générales de Ventes
6.6 Souscription au service " Pack Livraison Illimitée Un An en Points Relais"
Jusqu'au 7 décembre 2016 inclus, le client avait la possibilité de souscrire au service " Pack Livraison Illimitée Un An en Points Relais ", moyennant un coût forfaitaire de 19 EUR pour une durée d'un an à compter de la souscription audit service.
Ce service n'est plus proposé depuis le 8 décembre...
Site :
http://www.tati.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / prix du livre mode d emploi
Un Revenu Mensuel Passif a vie Avec Amazon Sans Site Ni Blog
Contact
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À l'heure où tout le monde parle de la crise, nous sommes de plus en plus nombreux à rechercher des solutions alternatives pour percevoir un véritable complément de revenu et vivre une vie plus enrichissante.
Mais... Que diriez-vous de recevoir un revenu croissant chaque mois, à vie ?
Certes, pour cela, vous devrez travailler quelque peu, mais votre but final sera bien...
Site :
http://revenumensuel.com
JURIPOLE : LA SOCIETE EN FORMATION - Sommaire - Ivan ...
PREMIERE PARTIE
TITRE 1 : la notion de société en formation
Préalablement à l'étude du régime de la société en formation et du statut de ses associés, une définition cohérente de cette notion s'avère nécessaire. Cette démarche se fera en deux étapes ; d'une part en distinguant la société en formation d'autres types de groupements relativement proches, ce qui nous permettra...
Site :
juripole.fr
Thèmes liés : comment faire l analyse critique d un livre / livre d or cours / comment faire une critique positive d'un livre / comment faire un article critique d'un livre / critique positive d'un livre exemple
Conditions de vente - Nouvelle collection mode et décoration
Le règlement des litiges
Préambule
Les présentes CGV sont conclues entre CYRILLUS et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le Site Internet (le « Client »).
Les présentes CGV régissent la vente de l'ensemble des produits présentés sur le Site Internet (ci-après les " Produits ").
L'expédition des Produits (ou la fourniture de services liés aux...
Site :
https://www.cyrillus.fr
Thèmes liés : site d'achat de livre sur internet / droit d'auteur livres france / commande de livres en ligne / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre
37 sites pour télécharger ou lire des ebooks gratuitement
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Commentaires
(5)
Sélection de 37 sites & blogs pour télécharger ou lire des ebooks gratuitement. Les livres numériques peuvent être au format PDF, html, ePub, mobipocket...
Dans cet article je vous ai listé tous les sites que j'ai trouvé qui proposent de télécharger...
Site :
http://www.asthune.com
Logiciels de gravure de CD et de DVD et suppléments ...
*Creator NXT Pro 5 uniquement
Vidéo + Films
Montage vidéo HD puissant et rapide
Montage vidéo facile et plein de possibilités
Montez facilement vos vidéos standard et HD. Ajoutez des effets d'incrustation d'image, des titres et des génériques déroulants. Faites pivoter vos vidéos en un seul clic, ajustez automatiquement les couleurs, la luminosité et le contraste. Vous pouvez même...
Site :
http://www.roxio.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre audio / droit d'auteur livre numerique / livre dvd cd jeu / droit d'auteur livre duree / livre blanc droit d'auteur
SLF : Syndicat de la librairie française | Les usages ...
Protocole sur les usages commerciaux
LE NOUVEAU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES USAGES COMMERCIAUX DE L'ÉDITION AVEC LA LIBRAIRIE
Télécharger le nouveau protocole sur les usages commerciaux
Le présent protocole s'inscrit dans le cadre mis en place par la loi du 10 août 1981 pour défendre la « bibliodiversité » et la création éditoriale. Dans ce cadre, ses signataires soulignent l'importance...
Site :
http://www.syndicat-librairie.fr
Thèmes liés : librairie de livre d enfant / prix du livre mode d emploi / librairie paris achat vente livre ancien / librairie achat vente livres anciens / librairie vente livre ancien
Le miracle de la détoxination, "LE" livre en français
Pour commander le livre : http://bit.ly/2juOsmQ
« Le Miracle de la Détoxination », l'ABC de la détox à la portée de tous !
Voilà, enfin un ouvrage qui traite du sujet dans sa globalité !
Il comprend une foule de ressources pratiques : propriétés des aliments, répertoire sur les mélanges de plantes, recettes, glossaire...
Traduction du livre de référence du Dr Robert Morse,...
Site :
http://regenere.org
Coloriages enfants, des coloriages originaux pour les ...
Coloriages et dessins à imprimer gratuitement pour les enfants
Les coloriages à imprimer
Chaque coloriage est conçu et signé par un illustrateur jeunesse, Un coloriage est associé à une illustration. Facile à imprimer pour la classe, le centre de loisirs ou la maison. L'illustrateur jeunesse vous propose toujours un dessin en couleur associé, vous pouvez vous inspirer de ce modèle, mais...
Site :
http://www.coloriages-pour-enfants.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre jeunesse / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Stop CD, CD Stop Acouphènes, Bourdonnements d'oreilles ...
Avis des clients ayant acheté ce livre :
Enfin un livre intéressant sur les acouphènes ! Merci !
« Je suis étonné par la perspicacité de ce livre sur les acouphènes !
D'habitude, les livres de ce genre s'embarquent dans des écrits farfelus ne donnant aucune solution concrète aux victimes de ce mal et laissent les lecteurs plus désemparés qu'avant. Enfin un auteur...
Date: 2017-09-23 16:44:06
Site :
http://www.stop-acouphenes.fr
Thèmes liés : livre blanc droit d'auteur / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre audio / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre
Absolutisme — Wikipédia
L'absolutisme en Europe[ modifier | modifier le code ]
Gravure allemande représentant la décapitation de Charles Ier d'Angleterre, XVIIe siècle.
Au XVIIIe siècle, les monarques les plus représentatifs du pouvoir absolu sont Charles III d'Espagne (1716-1788) [23] et Frédéric II de Prusse (1712-1786), ce dernier étant l'exemple le plus fréquemment évoqué de despote éclairé. La...
Date: 2018-04-14 18:18:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : livre d'histoire sur l'angleterre / livre sur toute l'histoire de france / dernier livre sur l'histoire de france / meilleur livre sur l'histoire de france / bon livre sur l'histoire de france
Aapel trouble borderline, etat limite, Aide personnes ...
Quelques mots clefs: - (voir test trouble borderline )
A noter que tout "malade" souffrant d'un trouble borderline, personnalite limite, n'a pas tous ces problèmes (le ou la pauvre !)
Ce qu'il faut garder en tête c'est que les comportements doivent être répétitifs et dans la durée (des mois ou des années)
Confiance:
manque de confiance, manque de confiance en soi, manque de confiance en...
Date: 2016-10-25 07:39:02
Site :
http://www.aapel.org
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
AEROPORT D'ALGER - alg-dz.com
-9Affiche du stand.
Organisation de la journée mondiale de la musique
La fête de la musique est une grande manifestation populaire gratuite célébrée chaque 21 juin dans plus de 100 pays sur les Cinque continents. Elle mêle tous les genres musicaux et s'adresse à tous les publics, avec pour objectif de populariser la pratique musicale et de familiariser jeunes et moins jeunes de toutes...
Date: 2017-07-04 06:43:23
Site :
http://alg-dz.com
Thèmes liés : livres d'histoire d'algerie gratuit / livre d'histoire d'algerie / livre d histoire d algerie / journee mondiale livre et droit auteur / prix du livre politique de l'assemblee nationale
CRSC. Notre maison. Médiathèque
Médiathèque
Médiathèque
Aujourd'hui la médiathèque du Centre Culturel de Russie à Paris dispose de plus de 30 000 volumes et continue à enrichir ses fonds avec les éditions les plus récentes. La médiathèque ouvre ses collections aux lecteurs dont les goûts et les intérêts peuvent être très variés.
Vous pourrez y trouver d'excellents recueils d'ouvrage de la littérature russe...
Date: 2017-06-27 15:51:16
Site :
http://www.russiefrance.org
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / plus grand livre litterature francaise / bon livre d'histoire de france / livre histoire de l'art contemporain / droit d'auteur livre duree
Décision n° 2016-744 DC du 29 décembre 2016
Décision n° 2016-744 DC du 29 décembre 2016
|
Loi de finances pour 2017
|
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI, dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa de la Constitution, de la loi de finances pour 2017 sous le n° 2016-744 DC, le 22 décembre 2016, par MM. Bruno RETAILLEAU, Pascal ALLIZARD, Gérard BAILLY, François BAROIN, Philippe BAS,...
Date: 2017-04-14 10:57:43
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Thèmes liés : livre des droits de l'homme / achat livre de cours d'occasion / livre droit fiscal general / vente de livre d'occasion entre particuliers / droit d'auteur livres france
11 - Prix de l'eau au Luxembourg : le principe de ...
11 - Prix de l'eau au Luxembourg : le principe de récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau
Nota : les articles du site
www.eauxpotables.com sont rattachés à la législation luxembourgeoise et tracent les grandes lignes de l'approche luxembourgeoise en matière d'alimentation en eau potable.
1. Introduction
1.1. Cadre légal
La directive 2000/60/CE du 23 octobre...
Site :
http://www.eauxpotables.com
Thèmes liés : prix du livre politique de l'annee / prix du meilleur livre de l'annee / prix du meilleur livre d'economie / prix du livre d economie / droit d'auteur livre domaine public
Conditions générales de vente - Cultura
Article 1 : Principe généraux
1.1 Objet - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente ( ou « CGV ») s'appliquent à toutes les ventes effectuées par la société SOCULTUR SAS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le n° 519 780 795, dont le siège social est situé Avenue de Magudas 33691 MERIGNAC Cedex (ci-après dénommée « le...
Site :
cultura.com
Thèmes liés : site d'achat de livre sur internet / site achat livre numerique / droit d'auteur livre numerique / prix de vente du livre numerique / acheter livre numerique francais
calamites - pensee unique pour les scientifiques
Nous allons voir que bien que s'exprimant dans le langage mesuré des scientifiques, les auteurs de l'étude que je vais vous décrire, n'utilisent pas la langue de bois et ne mâchent pas leurs mots. Voici les références de l'article qui est paru le 26 mai 2011 :
J. Geophys. Res., 116, D10114, doi:10.1029/2010JD015493.
"Is the recorded increase in short-duration North Atlantic tropical...
Date: 2013-02-11 17:47:04
Site :
http://www.pensee-unique.fr
Thèmes liés : hasard n existe pas resume complet livre / livre sur toute l'histoire de france / toute l'histoire du monde livre audio / toute l'histoire du monde livre / toute l histoire du monde livre
Guide de l'utilisateur de NVDA 2018.1
Guide de l'utilisateur de NVDA 2018.1
Sommaire
1. Introduction
Bienvenue dans NVDA !
NonVisual Desktop Access (NVDA) est une revue d'écran gratuite et à source ouverte pour le système d'exploitation Microsoft Windows. En donnant des informations via une voix synthétique et le braille, il permet aux personnes aveugles ou malvoyantes d'accéder à un ordinateur sans coût additionnel par...
Site :
https://www.nvda-fr.org
Thèmes liés : recherche d un titre de livre / livre methode d anglais / livre de cours d anglais / livre des droits de l'homme / droit d'auteur livre duree
Biographie - Ait Menguellet - Le site officiel
1-Naissance et enfance:
Abdenbi Aït Menguellet est né au coeur du Djurdjura le 17 janvier 1950 à Ighil Bwammas. Il fut prénommé Lounis par sa grand-mère après qu'il lui soit apparu en rêve. Le prénom officiel de «Abdenbi » (Ce nom lui a été donné par son oncle qui travaillait à Oran. C'est l'un de ses amis proches qui portait ce nom.) était ignoré par tous,...
Date: 2017-07-04 15:57:06
Site :
http://www.aitmenguellet.net
Thèmes liés : livre recherche d'emploi / droit d'auteur livre domaine public / recherche d un titre de livre / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree
Dossier d'actualité – Impact des TIC dans l'enseignement – janvier 2009
Bibliographie .
Avertissements au lecteur :
la plupart des liens renvoient vers les fiches correspondantes de notre base bibliographique collaborative , qui comprennent les références complètes et, le cas échéant, des accès aux articles cités (en accès libre ou en accès payant, selon les cas et selon les abonnements électroniques souscrits par votre institution) ;
sauf indication...
Site :
http://ife.ens-lyon.fr
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-07-04 16:42:43
Site :
http://www.ineris.fr
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Bibliothèque Sainte-Geneviève — Wikipédia
Personnalités y ayant travaillé[ modifier | modifier le code ]
Marcel Duchamp y a été bibliothécaire de novembre 1913 à mai 1914. Il a étudié sur place des traités de perspective comme ceux de Jean du Breuil, Jean-François Niceron et Abraham Bosse , qui l'ont beaucoup inspiré [7] .
Victor Develay , historien et traducteur d' Érasme .
Yann Sordet , conservateur de la Réserve de 2003...
Date: 2017-07-01 15:16:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Chambre de Paris
Les actualités de la chambre
Vidéo | Les contrats de mariage : lequel choisir ? (Juin 2017)
Me Catherine FOISELLE, notaire à Paris, a donné une conférence publique à la Chambre des Notaires de Paris sur "les contrats de mariage : lequel choisir ?".
Me Catherine FOISELLE, notaire à Paris, a donné une conférence publique à la Chambre des Notaires de Paris sur "les contrats de mariage :...
Date: 2017-07-04 12:45:15
Site :
http://www.paris.notaires.fr
Thèmes liés : auteur et illustrateur livre enfant francais / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree
Stop Acouphènes, CD de thérapie sonore, Bruit blanc rose ...
CD Stop Acouphènes [TM]1
Regardez le clip E xtrait sonore Recommandé par TOP SANTÉ N°1 des ventes
Bourdonnements d'oreilles, traumatismes sonores
Véritable massage sonore de l'oreille interne, les fréquences thérapeutiques rose et blanche agissent sur la cause profonde de vos bruits parasites en...
Date: 2017-04-17 15:54:56
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Thèmes liés : droit d'auteur livre duree
HISTOIRE DES PRISONS
1981 - 2004 : Avec l'abolition de la peine de mort, la peine privative de liberté devient la peine maximale de référence. Cette évolution s'accompagne de la réforme de la politique de réinsertion des établissements pénitentiaires, par l'intégration de dispositifs de réinsertion de droit commun et le développement du milieu ouvert.
1981
4 février 1981 - Entrée en...
Date: 2004-12-11 19:00:50
Site :
http://prisons.free.fr
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