Articles sélectionnés pour le thème : droit d'auteur livres france
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L’abus de droit à l’aune des conventions fiscales ...
Alors que les Paradise papers ont fait la une de la presse généraliste récemment [1] et que le législateur européen entend réagir avec force contre l'optimisation fiscale agressive des multinationales [2], certains auteurs ont pu critiquer cette situation [3]. En effet, contrairement aux Panama Papers qui visaient des pratiques de fraude fiscale, les Paradise papers visent des pratiques...
Site :
https://www.lepetitjuriste.fr
Thèmes liés : livre droit fiscal international / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre d'introduction au droit
Blog de Daniel Mainguy
Regard prédictif sur la justice prédictive
14 Mars 2017
Regard prédictif sur la justice prédictive Une lecture rapide de cet article pourrait laisser penser que je suis critique à l'endroit de l'institution de la "Justice prédictive", qui serait un mal en soi, et, par conséquent, contre tout progrès etc. Ce...
Arbitrage et rupture brutale de relations commerciales établies
9 Mars...
Site :
http://www.daniel-mainguy.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / livre droit des contrats / vente livre de droit d'occasion / livre d'introduction au droit / livre droit du travail 2016
éditeur / éditrice - Onisep
Pour prendre forme, un roman, un album jeunesse ou un livre de voyage doit d'abord convaincre l'éditeur. Ce dernier suit toutes les étapes d'un projet éditorial, de la coordination d'une équipe à la création d'une nouvelle collection, de la découverte d'un auteur à la présentation du livre aux équipes commerciales.
Niveau minimum d'accès : bac + 5
Salaire débutant
J'ai le sens du...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre jeunesse / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr
[1]
Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.
L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.
CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...
Date: 2009-11-02 09:35:20
Site :
http://www.celog.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Autoédition. Quelles formalités pour ... - Ecrire un livre
Barbara sur 14 janvier 2016 à 20 h 59 min
Bonjour,
Merci pour cet article ! Une mine d'or.
Je suis illustratrice à la MDA depuis peu, et j'ai pour projet de faire un album jeunesse, et de l'auto-éditer via le financement participatif (style Ulule, kisskissbankbank etc...)
Suis-je dans l'obligation de créer en + une auto-entreprise ?
Patrick du Boisbaudry sur 18 janvier 2016 à 14 h 06...
Site :
ecrire-un-livre.net
6. La commercialisation du livre - Mediadix
100 %
100%
source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).
La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau » qui mêle des commerces dans les catégories des...
Date: 2014-07-11 10:28:19
Site :
http://mediadix.u-paris10.fr
Comment trouver et télécharger les meilleurs ebooks sous ...
Plusieurs applications Android se sont spécialisées dans la distribution numérique de livres, nous allons vous les présenter.
1. Aldiko Book Reader
Aldiko est considérée comme une référence en matière de téléchargement d'ebooks. C'est tout d'abord une vaste librairie dans laquelle vous pouvez trouver toute sorte de livres, allant du grand classique tel que Flaubert à la philosophie de...
Site :
androidpit.fr
Syndicat national de l'édition – Numérique
La régulation du marché du livre numérique
Une offre des éditeurs étoffée
Le nombre de livres mis à disposition par les éditeurs français en version numérique croit de façon régulière. On compte aujourd'hui environ 120 000 livres numériques français sous droit disponibles à la vente, répartis entre nouveautés et catalogues de fonds. L'édition numérique s'est implantée dans...
Site :
sne.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / vente livre numerique france / achat livre numerique francais / acheter livre numerique francais / prix de vente du livre numerique
Auto-éditer son livre : combien ça coûte ? - L'Accro du Budget
janvier 26, 2018
Bonjour à tous et merci à Marina de m'accueillir sur son blog l'espace d'un article. Je m'appelle Marièke et je tiens Mécanismes d'histoires , un blog sur l'écriture de fiction (comment écrire et publier un livre).
Pour cet article sur le blog de Marina, j'avais envie de vous parler d'un thème qui m'est cher : quel budget faut-il envisager pour auto-éditer et vendre ses...
Site :
https://accrodubudget.com
Thèmes liés : format livre poche mise en page / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre pourcentage / droit d'auteur livre
Prescription (droit) — Wikipédia
Prescription : délai de perte ou d'acquisition d'un droit[ modifier | modifier le code ]
Toute possibilité de réclamer un droit en justice s'éteint au bout d'une durée de temps appelée prescription. Ce délai maximum est en général de trente ans, il peut être réduit par les lois selon les matières et les situations.
Il s'ensuit qu'un droit, même usurpé ou de mauvaise foi, tel qu'un...
Date: 2017-07-04 00:44:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre quebec / droit d'auteur livre duree / livre introduction au droit civil / livre droit civil
DIRECTION DU LIVRE: PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
- ACTUALISATION EN COURS -
DEUXIÈME PARTIE
ARTICLE 1ER, ALINEA 1ER
"Toute personne physique ou morale qui édite ou importe des livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle édite ou importe, un prix de vente au public."
Quelles sont les personnes soumises à la loi sur le prix du livre ?
Toute personne physique ou morale qui...
Date: 2008-03-26 14:26:53
Site :
http://www.culture.gouv.fr
LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr
renvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site :
http://www.celog.fr
Google - rechercher des livres - CCM - Comment Ça Marche
BR
Juillet 2017
Fin 2004, Google a annoncé la création d'une bibliothèque numérique mondiale. Cet ambitieux projet, baptisé à l'origine Google Print puis Google Books (Google Livres en français), a pour objectif la numérisation de 15 millions d'ouvrages en une décennie et leur mise à disposition du grand public via Internet. À titre de comparaison, la Bibliothèque nationale de France...
Date: 2017-06-29 15:56:00
Site :
http://www.commentcamarche.net
Thèmes liés : google recherche livres france / recherche d un titre de livre / google livres recherche avancee / google moteur recherche livre / recherche d un livre
Quid du droit à l’image pour une photographie réalisée à l ...
Chroniqueuse au magazine Compétence Photo et auteure du livre "Vendre ses photos", l'avocate Me Joëlle Verbrugge répond à vos questions concernant le droit en photographie.
La question d'un lecteur
Je suis photographe amateur et publie mes images sur le site Flickr.com sans intention première d'en faire un commerce mais simplement de les partager. N'ayant aucune connaissance et expérience...
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Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / droit livre vie privee autorisation / livres de collection a vendre
Comment rédiger - esprit-livre.com
Des adaptations d'oeuvres connues pour lecteurs déficients
Pourquoi est-ce que je vous raconte tout ça ?
En fait c'est très simple.
1. Apprendre à écrire dans le but d'être publié ou même simplement d'être lu par un cercle de lecteurs est pénible. Sans apprentissage et sans critiques professionnelles, j'aurais sans doute moi aussi échoué.
2. Aujourd'hui vous avez à votre...
Date: 2017-04-07 16:55:11
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Thèmes liés : droit d'auteur livres france / comment faire critique litteraire d'un livre / livre sur toute l'histoire de france / livre histoire de l'art contemporain / prix du livre histoire de l'art
Révélez l'écrivain qui est en vous - L'esprit Livre
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L'art d'écrire n'est plus...
Date: 2017-04-07 16:55:15
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Date: 2017-04-07 16:56:42
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Le métier Auteur Illustrateur - alexisferrier.com
AUTEUR ILLUSTRATEUR
Illustrateur pour la jeunesse depuis dix ans, Alexis FERRIER est un passionné d'images. Images de rêves et de réalité, tout un cocktail pour créer personnages et intrigues. L'inspiration ne lui vient pas seulement d'un déclic de l'esprit mais de voyages et de rencontres. Ses premiers métiers furent la mise en page et la photographie. C'est grâce à cette dernière...
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Box de livres par une maison d'édition - Box Dans ma bulle
C'est la première box que j'ai reçu et il y a rien a redire. Des goodies sympa et les livres très bien choisis. Je ne regrette pas du tout le fait de m'y être abonnée et j'attends avec impatience...
Par Bouyer C. (VINCENNES, France) le 26 Mars 2018 :
J'ai vraiment adoré cette box. Gros coup de coeur pour le roman Albert sur la banquette arrière. Les cadeaux était vraiment top. Je porte...
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Prix du livre politique - Bibliothèque de l’Assemblée ...
Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec
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Prix du livre politique
Les lauréats des Prix du livre politique
Les lauréats des Prix du livre politique de l'Assemblée nationale sont maintenant connus! Le...
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MENE1400726X - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Préambule
1 - Le code de la propriété intellectuelle définit les conditions de protection des oeuvres de l'esprit au bénéfice de leurs auteurs, ayants droit ou ayants cause et prévoit à cet effet les modalités de mise en oeuvre du droit de reproduction et du droit de représentation qui leur appartiennent. Il prévoit également les limites et exceptions de la protection conférée,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
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Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Thèmes liés : site d'achat de livre sur internet / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Droit à l’image, ce qui dit la loi- Legadroit
Vous souhaitez en savoir plus sur le droit à l'image? Contactez Me Hawrylyszyn
01 45 05 95 95
Contactez-nous
Le droit à l'image est un attribut du droit de la personnalité. Le principe du droit à l'image est énoncé par les tribunaux dans les termes suivants : « toute personne a, sur son image et sur l'utilisation qui en est faite, un droit exclusif et peut s'opposer à sa diffusion sans...
Site :
http://www.legadroit.com
Thèmes liés : livre des droits de l'homme / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre
Marché du livre - Ministère de la Culture
ÉCOUTER
Marché du livre
La filière économique du livre peut être considérée comme la première des industries culturelles. Comme les autres industries culturelles, il s'agit d'une activité de prototypes qui connaît une grande incertitude devant la réception de ses produits par le public de lecteurs.
Chaque année, des milliers de nouveaux titres sont commercialisés en France, futurs...
Site :
http://www.culturecommunication.gouv.fr
Livres – Association, Liberté, Information, Santé
Auteur : Dr E. Ancelet
Prix de vente : Adhérent : 27,50 EUR - public : 30 EUR
Disponibilité :
Résumé du livre : Ce livre s'adresse à TOUS ! La vaccinologie, fer de lance de la médecine préventive, connaît actuellement une crise décisive. Avec elle, c'est toute la médecine moderne, issue des dogmes pasteuriens, qui se trouve confrontée à ses paradoxes et dés lors remise en question....
Site :
http://www.alis-france.com
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Marché du livre - Ministère de la Culture
ÉCOUTER
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Site :
http://www.culture.gouv.fr
Conditions générales de ventes - Objets du Mois
Accueil | Conditions générales de ventes
Conditions générales de ventes
Version du 26/06/2014 - Consultez la version du 05/05/2014
Préambule
La société SOPROSEMI est la société éditrice et exploitante du site objetsdumois.nouvelobs.com. Les présentes conditions déterminent les modalités de vente : de la passation de commande aux services après-vente, en passant par le paiement et la...
Site :
http://objetsdumois.nouvelobs.com
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Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2018-04-15 01:56:05
Site :
http://www.intersport.fr
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Le groupe Madrigall - Site Gallimard
En faisant l'acquisition de Flammarion en septembre 2012, Madrigall, holding du groupe Gallimard, devient le troisième groupe éditorial français avec un chiffre d'affaires consolidé en 2015 de 438 millions d'euros. Il est le trente-cinquième groupe éditorial dans le monde.
À la tête d'un groupe équilibré, diversifié et indépendant, riche de grandes marques éditoriales (Pléiade,...
Date: 2017-07-04 14:21:11
Site :
http://www.gallimard.fr
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Maison d'édition de livres québécois | Les Éditions de l'Homme
À propos de Les Éditions de l'Homme
Vous voulez nous faire parvenir un manuscrit ? Consultez la page Traitement de manuscrits .
Vous voulez contacter les Les Éditions de l'Homme ? Consultez la page Nous joindre .
Les Éditions de l'Homme sont nées de la campagne qu'a menée Jacques Hébert, journaliste et propriétaire du journal Vrai, autour de la fameuse affaire Coffin. Condamné pour le...
Site :
http://www.editions-homme.com
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Conditions générales de vente | Newpharma
Conditions générales de vente
1. PREAMBULE :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits mis en vente par Newpharma sprl au sein de son site internet, à l'exclusion de toutes autres conditions (sauf dérogation expresse écrite et contradictoirement approuvée par les parties). Le seul fait...
Site :
newpharma.fr
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Livre - ebook gratuit : Un père, sa fille et l'enfer ...
Un père, sa fille et l'enfer judiciaire, histoire vraie, Benoît Bausson,
Fondation littéraire Fleur de Lys
Avant-propos
Jeudi 26 août 2010
Cela fait maintenant presque un an et demi que j'ai terminé la rédaction de ce livre; beaucoup de mes proches, amis et membres de ma famille l'ont lu. Tous m'ont dit l'avoir apprécié et même s'ils ...
Date: 2013-09-01 15:30:40
Site :
http://manuscritdepot.com
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Crédits photos: 123RF.
DROITS D'AUTEUR
Le site web et son contenu (dont les photos, les textes et les informations) sont protégés par le droit d'auteur. Aucune reproduction pour une diffusion publique n'est autorisée sans l'accord préalable de ColisExpat.
IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI
SUIT :
I - INFORMATIONS PREALABLES :
1.1. LES PARTIES...
Site :
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La France dit au-revoir à Jean d'Ormesson : Macron rend ...
Livres - BD
L'hommage national à l'auteur d'"Au plaisir de Dieu" s'est déroulé en la cathédrale Saint-Louis des Invalides à Paris. C'est l'académicien Jean-Marie Rouart qui a prononcé l'éloge de son ami immortel disparu au début de la semaine à l'âge de 92 ans.
"Jean d'Ormesson est un écrivain. C'est aussi une star, un monument national", écrivait Jean-Marie Rouart à propos de Jean...
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Thèmes liés : livre pleiade jean d'ormesson / droit d'auteur livres france / livre des droits de l'homme / meilleure vente livre france / droit d'auteur livre
Constitution de 1791
Déclaration des droits de l'homme et du Citoyen du 26 août 1789
(placée ensuite en tête de la Constitution de 1791)
L'Assemblée nationale voulant établir la Constitution française sur les principes qu'elle vient de reconnaître et de déclarer, abolit irrévocablement les institutions qui blessaient la liberté et l'égalité des droits.
- Il n'y a plus ni noblesse,...
Date: 2017-06-30 08:37:12
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Un Revenu Mensuel Passif a vie Avec Amazon Sans Site Ni Blog
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À l'heure où tout le monde parle de la crise, nous sommes de plus en plus nombreux à rechercher des solutions alternatives pour percevoir un véritable complément de revenu et vivre une vie plus enrichissante.
Mais... Que diriez-vous de recevoir un revenu croissant chaque mois, à vie ?
Certes, pour cela, vous devrez travailler quelque peu, mais votre but final sera bien...
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N° 2182 - Projet de loi relatif à la réforme de l'asile
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Le présent projet de loi relatif à la réforme de l'asile a pour principal objet de garantir que la France assure pleinement son rôle de terre d'asile en Europe.
Les maux qui frappent le système d'asile français sont connus et ont été analysés avec lucidité par le rapport qu'ont remis la sénatrice Valérie Létard et le député Jean-Louis...
Domaine public en droit de la propriété intellectuelle ...
En droit de la propriété intellectuelle , le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (oeuvres, inventions...) pour lesquels, au terme de leur durée de protection, il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation quelconque. On dit alors qu'ils sont « tombés dans le domaine public » ou de façon plus neutre « entrés dans le...
Date: 2017-06-27 06:43:36
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Ecrire un livre à plusieurs : avantages et inconvénients ...
29
1 mars 2012
Quand on a un peu de mal à venir à bout de ses projets, et pour peu qu'on fréquente des personnes qui nourrissent les mêmes, l'idée de les mener à bien ensemble vient naturellement. Un soir où l'on a longuement discuté entre amis qui s'intéressent à l'écriture - et après peut-être quelques bières de trop... - quelqu'un lance :
« Eh, les gars ! Et si on écrivait un...
Site :
http://www.ecrire-un-roman.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / prix livre d'art / prix du livre d art
bac Lettres Classicisme - Lettresbacpro.free.fr
Menu Lettres
Le mot « classique » a aujourd'hui plusieurs sens. Par « classique », ont peut entendre « habituel », ou « conforme » à l'ordre social, comme par exemple dans l'expression « une coupe de cheveux classique ». On qualifie aussi de « classiques » des livres écrits avant ou après la période classique. Cette période, du début du XVIIème siècle et...
Date: 2004-02-12 10:27:41
Site :
http://lettresbacpro.free.fr
Thèmes liés : livre sur toute l'histoire de france / livre histoire de l'art moderne / bon livre sur l'histoire de france / livre d'histoire de france ancien / livre histoire de l'art contemporain
Maçonnerie
Edition Bélisane
1994
Cours de maçonnerie au R.E.A.A. en plusieurs volumes. Il fut rédigé en 1875 et réédité en 1994. On y trouve beaucoup d'explications notamment la patente Morin et la fabrication des 33 degrés du R.E.A.A.
La grande majorité des historiens de la maçonnerie sont d'accord pour admettre que le « Rite �?cossais » est né en France vers 1740 et qu'il...
Date: 2018-03-15 07:20:36
Site :
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Des milliers de livres gratuits et en français pour Kindle
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http://www.ebooksgratuits.com/ Plus de 2 000 ebooks gratuits sont proposés sur ce site. La recherche se fait par titre, par auteur, par catégorie et par genre. EbooksGratuits, qui ne propose que des ouvrages qui respectent les droits d'auteurs, se distingue par la variété des formats proposés : epub, pdf, Word, html ...De plus les livres sont commentés. N'hésiter à faire un don au site qui est dépourvu de publicité.
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Date: 2017-02-09 04:57:30
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ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
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Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Les...
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500 milliards envolés en cinq ans... - Le Point
14/01/2012 à 10:42
| Le Point
Nicolas Sarkozy et son avion présidentiel, un Airbus A330-200 entièrement réaménagé, qui a coûté 176 millions d'euros à la France en 2010. Son entretien doit coûter 49 millions d'euros les trois premières années d'utilisation, puis 10 millions par an au-delà de 2013. © AFP/ Charles Platiau - Thierry Perron
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mardi 3 avril 2018
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