Articles sélectionnés pour le thème : vente livre de droit d'occasion
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Librairie d’occasion à Paris ouverte le dimanche
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Librairie d'occasion à Paris ouverte le dimanche
Les bouquineurs trouveront auprès d'une librairie d'occasion à Paris ouverte le dimanche différents livres pour compléter leurs collections. Ils auront la chance de mettre la main sur des livres anciens ou modernes, des éditions épuisées ou encore des bandes dessinées d'occasion. Ouvert jusqu'à des heures tardives, ce type de...
Site :
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Livres scolaires d'occasion - achat et vente | Getboox
ACHETEZ ET VENDEZ VOS LIVRES SCOLAIRES D'OCCASION
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Livres scolaires et livres étudiants d'occasion sont disponibles sur Getboox. Primaire, collège et lycée, mais aussi études secondaires, BTS et études supérieures : nombreux manuels de droit, médecine, histoire etc... sur Getboox. Le manuel pour votre matière est ici,...
Date: 2018-04-14 23:19:08
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Vendre ses livres - Rachat de livres d'occasion | momox ...
Vendre à momox : simple et rapide
Nous vous montrons comment vendre avec momox en toute simplicité.
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Le rachat de livres d'occasion facile et rapide sur momox :
Vous faites partie de ceux qui ont des livres qui s'empilent à la maison, sans pour autant savoir où les revendre ? Vous déménagez bientôt et ne savez que faire de vos livres d'occasion ? Utilisez momox ! Nous vous...
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Vendre ses livres d’occasion : et le droit d’auteur dans ...
Vendre ses livres d'occasion : et le droit d'auteur dans tout ça ?
Je suis interdite de librairies !
Pour certains, ce sont les casinos, pour d'autres les bistros...
Ben, moi, ce sont les librairies, ou tout rayon culturel où on trouve des petites choses à feuilles.
Pourquoi ? Parce qu'il paraît qu'il y en a 70 cartons au grenier et que je prends trop de place avec mes livres !
Qui a décidé...
Site :
http://www.roman-a-lire.com
A la vente de livres d’occasion rouennaise de Terre des Hommes
A la vente de livres d'occasion rouennaise de Terre des Hommes
10 octobre 2015
Je suis le troisième à la porte de la Halle aux Toiles ce vendredi matin pour la vente de livres d'occasion de Terre des Hommes. Devant moi sont deux hommes à cheveux blancs. L'un a des livres à offrir dans son sac et lorsqu'une dame de charité passe à proximité le lui signale. Elle lui répond qu'on verra tout...
Site :
http://www.limprimante.com
Thèmes liés : vente de livres anciens d'occasion / vente de livres anciens d occasion / annonce vente livre d'occasion / vente des livres d'occasion / vente livre de droit d'occasion
Livre épuisé — Wikipédia
5.2 Liens externes
La fin du parcours de la « chaîne du livre »[ modifier | modifier le code ]
Le parcours d'un livre est dirigé par l'éditeur. Attention à ne pas restreindre l'éditeur au rôle de directeur d'une maison d'édition , car dans la plupart des cas l'éditeur désigne un salarié d'une maison d'édition. Les fonctions d'un éditeur consistent à prendre en charge un livre à...
Date: 2017-06-29 17:33:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Achat et vente de livre ancien et livre rare. Achat de ...
Bienvenue à la Librairie du Cardinal
Librairie de livres anciens rares et d'occasion
La Librairie du Cardinal vous propose un large choix d'ouvrages anciens et rares ou d'occasion. A vocation généraliste, notre librairie propose de nombreux ouvrages en tous domaines : littérature, histoire, sciences, christianisme, etc.
Vous souhaitez vendre vos livres anciens ?
Nous achetons les livres...
Site :
https://www.librairie-du-cardinal.com
Vente de matériel astro d'occasion - astrociel.net
Petites Annonces
A la date de la dernière mise à jour (le
), le télescope Meade LX200 10" est encore en vente! Ce ne sera peut-être plus le cas dans peu de temps... Vous pouvez me contacter via le formulaire en bas de page .
[Vends] Télescope Meade LX200 GPS 10"
Voir la description du matériel sur la page dédiée de mon site: Télescope Meade LX200 GPS 10" UHTC
Bon état général,...
Site :
http://www.astrociel.net
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Comment vendre son livre à la Fnac et sur Amazon
1- Pourquoi vendre ses livres à la Fnac et sur Amazon ?
Tout simplement parce que la Fnac est la première librairie physique et qu'Amazon est la première librairie en ligne en France. Si vous voulez couvrir tous les publics de lecteurs, ces deux enseignes sont incontournables.
-- Jean-Baptiste Viet (@jeanviet) 6 décembre 2014
Réellement, on ne peut pas se passer de l'un ou de...
Site :
https://blogbuster.fr
Livres d'occasion Montpellier 34000 - mes-occasions.com
Livre de nouvelle
Occasion
une centaine de livre ancien avec des nouvelles la belle chocolatière, les voisins de l horizon, l'esclave de dieu, la marionnette ect.... prix d un livre 2 euros
2 EUR, Montpellier 34, Hérault
Livre
Larousse 6 volumes
Occasion
je déménage donc je ne puis emmener tous ces livres qui sont en très très bon état dictionnaires larousse français en 6 volumes cuir de...
Site :
https://mes-occasions.com
Thèmes liés : vente de livre d'occasion montpellier / prix livres anciens d'occasion / vente de livres anciens d'occasion / vente de livres anciens d occasion / livres anciens d'occasion
Vente de livres d'occasion - Wasquehal - 59 - Nord
Recopiez le code Anti-Spam sans les espaces :
Info visiteurs :
Vente au poids (tarifs dégressifs). Seuls les BD, livres de collection ou gros ouvrages (hors dictionnaires et encyclopédies) seront vendus à la...
Site :
http://www.au-vide-greniers.com
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Revendez vos anciens livres scolaires chez Gibert Joseph ...
Revendez vos anciens livres scolaires chez Gibert Joseph
Après chaque année scolaire, vous vous demandez "mais que vais-je faire de mes livres scolaires ?". De même pour toutes les notes que vous avez pu prendre durant les cours. Autant ces dernières restent personnelles, autant vos manuels peuvent eux encore servir à d'autres étudiants à qui vous pouvez les revendre pas cher.
Mais si...
Site :
http://blog.cybervince.net
Fnac Gaming : la communauté jeux video de la Fnac
Suivez toute l' actualité du jeu vidéo
La carte Fnac Gaming vous permet de revendre vos jeux d'occasion en magasin et d'être reconnu en caisse (hors jeux PC). Demandez-là dès à présent à votre vendeur Fnac au rayon Jeux vidéo.
Adhérents, vous bénéficiez déjà des avantages Fnac Gaming. Inutile de vous inscrire au programme.
Pour les personnes mineures, une autorisation...
Site :
http://www4.fnac.com
Thèmes liés : livre d'occasion fnac / vente livres d'occasion fnac / magasin vente livres d'occasion / livre d'occasion magasin / livre d occasion magasin
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
2015-05-06T11:54:42.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition
Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :
- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;
- des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix de vente livres d'occasion / livre d'art occasion / achat et vente de livres d'occasion / livre d art d occasion / achat vente livres d occasion
6. La commercialisation du livre - Mediadix
100 %
100%
source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).
La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau » qui mêle des commerces dans les catégories des...
Date: 2014-07-11 10:28:19
Site :
http://mediadix.u-paris10.fr
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
Responsabilités du...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
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Marché de l'art - Le vendeur est roi | Le nouvel Economiste
Dans un secteur de plus en plus concurrentiel, et bouleversé par Internet, les maisons de vente aux enchères font leur révolution. Garanties de vendre et garantie de prix, services gratuits... Elles font les yeux doux aux vendeurs et veillent à ne pas être ignorées des acheteurs. Mais ces services ont un prix, et la course aux vendeurs peut parfois coûter cher. Surtout par temps de...
Site :
https://www.lenouveleconomiste.fr
livres occasion neuf petit prix et troc enfants
Les ventes s'adressent aux particuliers désireux d'acquérir des livres à petit prix, mais également aux professionnels (bibliothèques municipales, associatives, écoles, assistantes maternelles...) et comités d'entreprise.
La liste de livres présentée sur le site Internet n'est pas exhaustive : plusieurs collections sont à votre disposition dans notre stock, contactez-nous pour...
Site :
http://www.livrozenfan.fr
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SALON DU LIVRE DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE - aqsl.org
SALON DU LIVRE DE MONTRÉAL
LE PRIX DU GRAND PUBLIC LA PRESSE / SALON DU LIVRE DE MONTRÉAL
Objet du prix
Livres québécois choisis par un vote du public
Nature du prix
Huit chèques-cadeaux d'une valeur de 250 $ remis par tirage au sort auprès du public participant et une bourse de 2 000 $ offerte aux lauréats pour chacun des deux volets
Critères...
Site :
http://www.aqsl.org
Livre numérique: pourquoi la France résiste - 20 octobre ...
Sur son site, les ventes de livres papier progressent de 17% en un an (3.700 achats en 2010), mais les commandes de livres numériques ne dépassent pas deux ou trois par jour.
Au Furet du Nord, on incrimine plusieurs facteurs, dont la loi Lang: «Elle a sauvé beaucoup de choses, cette loi, mais elle pourrait bien freiner l'essor du livre numérique. Nous en avons vendu dix fois plus que l'an...
Les livres anciens des libraires du SLAM – sms poeme
La librairie Laurent Coulet achète au comptant des bibliothèques complètes ou des livres à l'unité. Un autre critère d'intérêt est la provenance, dont certaines sont particulièrement évocatrices : exemplaires ayant appartenu à des personnages importants de notre histoire, livres aux armes (c'est-à-dire frappés de blasons ou d'armoiries), ex-libris ou autres marques d'appartenance. Et...
Site :
http://smspoeme.com
Antiquités-Brocante - Accueil Ad VALOREM
(Regroupe plus de 400 professionnels)
17, boulevard Malesherbes
Tél.: 01 44 51 74 74
syndicat@antiquaires-sna.com
www.antiquaires-sna.com/Fr.htm
Spécificités comptables
Il n'existe pas de plan comptable spécifique pour la profession d'antiquaire brocanteur. Cependant, les antiquaires brocanteurs qui utilisent plusieurs régimes de TVA dans le cadre de l'application de la 7 e directive...
Date: 2005-09-09 15:44:15
Site :
http://www.advalorem-expertise.fr
Thèmes liés : livre d'occasion art et decoration / prix de vente livres d'occasion / prix livre d'art / livre d'art occasion paris / livre d'art occasion
PDF Technique de Vente - Les Stratégies Gagnantes
Vous souhaitez améliorer vos techniques de vente pour trouver des clients rapidement, vendre plus et mieux ? Téléchargez gratuitement un extrait PDF du best seller Amazon « Technique de Vente : Les Stratégies Gagnantes étape par étape « .
Vendu à plusieurs milliers d'exemplaires, il s'agit d'une référence en matière d'efficacité commerciale pour de nombreux commerciaux,...
Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...
La protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site :
http://www.top-assistante.com
Thèmes liés : achat et vente de livres d'occasion / achat vente livres d occasion / vente de livre d'occasion entre particuliers / prix de vente livres d'occasion / annonce vente livre d'occasion
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
1
Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Livre des origines français — Wikipédia
Le Livre des Origines Français (plus connu sous le nom de LOF) est le grand livre répertoriant toutes les origines des chiens de race français.
Il a été créé en 1885 par les fondateurs de la Société Centrale Canine et constitue un gage de garantie de pureté des géniteurs (absence de croisement).
Seuls les chiens inscrits au LOF ont droit à l'appellation « chien de race » qui...
Date: 2018-04-13 07:45:45
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : livre origine francais chien / livres d'occasion france / livre d occasion france / livre origine francais / prix de vente livres d'occasion
CENTRES D’APPELS et CONDITIONS DE TRAVAIL des TELEOPERATEURS - TELEPROSPECTION ...
Centres d'appels
Comment agir sur les conditions de travail des téléopérateurs en centres d'appels ? Réduire les nuisances sonores élevées des centres d'appels, former les téléconseillers pour gérer les clients agressifs au téléphone, donner de l'autonomie aux téléopérateurs, ... Les moyens ne manquent pas pour éviter le turnover et l'absentéisme et surtout pour préserver la...
Date: 2018-04-12 12:28:53
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : vente des livres d'occasion / vente livre de droit d'occasion / vente de livre d occasion / vente livre numerique france / meilleure vente livre france
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit (à jour 2017)
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente (CGV) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
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Livre audio — Wikipédia
livre-à-écouter
livre enregistré
Il ne faut pas confondre le livre audio, adaptation d'un livre à un support audio, avec la saga MP3 , destinée uniquement au support audio.
Évolution du marché[ modifier | modifier le code ]
Exemple d'un studio audio des lectures professionnelles
Pendant longtemps, le support privilégié du livre audio a été la cassette audio mais des livres audios...
Date: 2017-06-30 22:18:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr
renvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site :
http://www.celog.fr
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2018-04-14 20:12:29
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Vente à distance : délai de rétractation du consommateur ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis en cas d'achat par internet ou par téléphone. C'est le droit de rétractation. Si vous exercez ce droit, le vendeur doit vous rembourser le bien ou la prestation de service commandé. Certains contrats ne sont toutefois pas concernés.
Tout replier
De quoi s'agit-il ?
Principe
Si vous achetez un bien ou un service...
Site :
https://www.service-public.fr
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Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
Site :
http://www.glose.org
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CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Droit de communication auprès de diverses personnes
1
Est étudié dans ce chapitre, le droit de communication :
- auprès de certains assujettis à la TVA soumis à l'obligation de tenue de registres ;
- auprès de personnes qui réalisent à titre habituel des opérations à caractère juridique, financier...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente livre de droit d'occasion / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Droit de courte citation — Wikipédia
Le Canada utilise un principe de proportionnalité tel que défini par la Cour suprême du Canada [2] , [3] .
La Cour suprême du Canada (CSC) a rendu un jugement le 12 juillet 2012 mettant en cause le ministère de l'Éducation de l' Alberta et Access Copyright [4] .
La CSC, par la voix du juge Rosalie Abella , affirme qu'il est impossible de distinguer les copies faites par les instructeurs...
Date: 2017-06-27 06:33:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
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pieces Auto D'origine, Pièces Détachées à Prix Discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 1 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits et Services vendus par la Société sur le Site Internet et livrés ou exécutés dans les...
Site :
https://www.mister-auto.mq
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LOI - WET
Art. 1602 . Le vendeur est tenu d'expliquer clairement ce à quoi il s'oblige.
Tout pacte obscur ou ambigu s'interprète contre le vendeur.
Art. 1603 . Il a deux obligations principales, celle de délivrer et celle de garantir la chose qu'il vend.
SECTION II. - DE LA DELIVRANCE.
Art. 1604 . [Le vendeur est tenu de délivrer à l'acheteur une chose conforme au contrat.]
En...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : prix livre d'art / prix du livre d art / vente livre de droit d'occasion / prix de vente livres d'occasion / livre d'art occasion
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Description des familles de produits :
Famille I
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)
(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)
Famille II
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)
ex: téléviseur, vélo, table basse,...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Thèmes liés : vente privee livraison dom / vente privee livraison point relais / vente privee livraison gratuite code / vente privee livraison dom tom / vente privee livraison gratuite
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Description des familles de produits :
Famille I
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)
(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)
Famille II
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)
ex: téléviseur, vélo, table basse,...
Site :
http://fr.vente-privee.com
Thèmes liés : vente privee livraison dom / vente privee livraison point relais / vente privee livraison gratuite code / vente privee livraison dom tom / vente privee livraison gratuite
Vente à découvert — Wikipédia
l'exercice d' option d'achat .
L'emprunt de titres est la couverture la plus adaptée, les autres techniques ayant une incidence sur la trésorerie. L'emprunt permet de se faire livrer des titres contre la promesse de restituer des titres de même nature à une date future, généralement dans quelques jours ou quelques semaines, et moyennant une commission (fee).
La vente à découvert est...
Date: 2017-06-27 09:02:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comment faire l analyse critique d un livre / prix de vente livres d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente livres d occasion / vente livre de droit d'occasion
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Le Livre français en République tchèque | Bulletin des ...
Alain Massuard
À l'angle de la place Venceslas et de la rue Stepanska, la rue où se trouve l'Institut français de Prague, une grande librairie annonce dans sa vitrine, en français, qu'ici on trouve des livres français. On entre, à la recherche du secteur francophone, on peine à trouver deux rayonnages qui offrent pêle-mêle quelques titres d'auteurs classiques en livres de poche, deux...
Date: 2009-06-18 00:00:00
Site :
http://bbf.enssib.fr
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
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Condition générales de vente - Cash Converters : Achat et ...
Conditions générales de vente
PREAMBULE
Le service d'annonces en ligne des sites ToutCash.com et CashConverters.fr géré par la société CASH CONVERTERS EUROPE (ci-après ToutCash.com et CashConverters.fr) met en relation de vendeurs annonceurs (les magasins CASH CONVERTERS, ci-après les magasins Vendeurs) et de clients acheteurs (ci-après les Clients) de produits neufs et d'occasion. Les...
Site :
http://www.toutcash.com
Thèmes liés : magasin vente livres d'occasion / vente livre de droit d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente livres d occasion / site achat livre d'occasion
Facile PC
Conditions générales de vente
Article 1 : Mentions légales et préambule
Le présent site est édité par FACILE PC, entreprise individuelle SIRET 788 599 694 00023 et dont le siège social se situe au 9 rue Claude Auge 31500 TOULOUSE.
L'hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions...
Site :
http://facilepc.fr
Thèmes liés : vente livre de droit d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente livres d occasion / site achat livre d'occasion / achat livres d'occasion toulouse
Carte blanche | Édition à compte d'auteur
CARTE BLANCHE est une maison d'édition fondée à Montréal en 1998, dont l'activité principale est l'édition à compte d'auteur. C'est-à-dire que nous permettons à des auteurs de publier leur oeuvre de façon professionnelle et de profiter d'une distribution en librairie par Édipresse.
CARTE BLANCHE est devenue, au fil des ans, la plus importante maison d'édition «clé en main» du...
Date: 2018-03-13 18:15:07
Site :
http://carteblanche.qc.ca
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre quebec / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre d'occasion pas cher
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-07-04 15:53:37
Site :
http://www.conso.net
Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
http://www.teleshopping.fr
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TITRE I code des impôts directs - lexalgeria.free.fr
T I T R E : - I - IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL
Section 1 - Dispositions générales
Article : - 1. - Il est établi un impôt annuel unique sur le revenu des personnes physiques dénommé impôt sur le revenu global . Cet impôt s'applique au revenu net global du contribuable déterminé conformément aux dispositions des articles 85 à 98.
Article : - 2. - Le revenu net global...
Date: 2006-08-03 12:06:03
Site :
http://lexalgeria.free.fr
Thèmes liés : vente livre de droit d'occasion / prix de vente livres d'occasion / recherche d un titre de livre / livre blanc droit d'auteur / droit d'auteur livre duree