Articles sélectionnés pour le thème : droit d'auteur livre
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Marché du livre - Ministère de la Culture
ÉCOUTER
Marché du livre
La filière économique du livre peut être considérée comme la première des industries culturelles. Comme les autres industries culturelles, il s'agit d'une activité de prototypes qui connaît une grande incertitude devant la réception de ses produits par le public de lecteurs.
Chaque année, des milliers de nouveaux titres sont commercialisés en France, futurs...
Site :
http://www.culturecommunication.gouv.fr
Marché du livre - Ministère de la Culture
ÉCOUTER
Marché du livre
La filière économique du livre peut être considérée comme la première des industries culturelles. Comme les autres industries culturelles, il s'agit d'une activité de prototypes qui connaît une grande incertitude devant la réception de ses produits par le public de lecteurs.
Chaque année, des milliers de nouveaux titres sont commercialisés en France, futurs...
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Salon du livre d’histoire de Verdun – 13e édition | Agenda ...
Depuis 2004 au Salon du livre d'histoire de Verdun les auteurs présentent leurs ouvrages, les dédicacent, échangent et discutent avec le public pour lui faire découvrir l'actualité du livre. Le potentiel de vente est élevé et tous les genres participent pour le plus grand plaisir du public : essais, romans, nouvelles, biographies, jeunesse, BD, documents... Qui trouvent toujours l'Histoire...
Site :
http://www.agendalitt.com
Thèmes liés : salon du livre d'histoire des sciences / salon du livre d histoire des sciences / salon du livre d histoire / salon livre histoire sciences / livre jeunesse racont histoire
Syndicat national de l'édition – Numérique
La régulation du marché du livre numérique
Une offre des éditeurs étoffée
Le nombre de livres mis à disposition par les éditeurs français en version numérique croit de façon régulière. On compte aujourd'hui environ 120 000 livres numériques français sous droit disponibles à la vente, répartis entre nouveautés et catalogues de fonds. L'édition numérique s'est implantée dans...
Site :
sne.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / vente livre numerique france / achat livre numerique francais / acheter livre numerique francais / prix de vente du livre numerique
J'ai trouvé la paix intérieure dans un livre | Coup de Pouce
J'ai trouvé la paix intérieure dans un livre
Forme
Partage
On a toutes déjà lu au moins un livre de croissance personnelle. Lecture futile ou support utile?
En avril dernier, la version française du Secret, de Rhonda Byrne, prenait d'assaut le marché des livres de croissance personnelle au Québec. Michel Ferron, des éditions Un monde différent, le connaît bien. C'est un des 17 titres en...
Site :
http://www.coupdepouce.com
TITRE I code des impôts directs - lexalgeria.free.fr
T I T R E : - I - IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL
Section 1 - Dispositions générales
Article : - 1. - Il est établi un impôt annuel unique sur le revenu des personnes physiques dénommé impôt sur le revenu global . Cet impôt s'applique au revenu net global du contribuable déterminé conformément aux dispositions des articles 85 à 98.
Article : - 2. - Le revenu net global...
Date: 2006-08-03 12:06:03
Site :
http://lexalgeria.free.fr
Thèmes liés : vente livre de droit d'occasion / prix de vente livres d'occasion / recherche d un titre de livre / livre blanc droit d'auteur / droit d'auteur livre duree
Cours de Médecine - Anatomie, PCEM1, Ostéopathie
Voir toutes les annonces
Contenu du site Cours-Medecine.info
Vous trouverez sur ce site en plus des différents cours des ressources bibliographiques (livres médecine, dictionnaire d'anatomie), ainsi qu'une section de guides pratiques pour avoir toujours plus de ressources !
De plus, selon votre participation, vous aurez acc�?s à un nombre croissant de Q.C.M. pour faire des...
Site :
cours-medecine.info
Thèmes liés : livre blanc droit d'auteur / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / cours anatomie livre
Podcast portugais en ligne. Apprendre le portugais ...
Le site contient une grande collection de livres audio en portugais lus par des volontaires. Toutes les oeuvres sont dans le...
Site :
http://project-modelino.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre audio / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre audio en portugais
Perception et répartition droit de prêt bibliothèque ...
Accès
La Sofia, faits et chiffres
La Sofia, Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit, est une société civile de perception et de répartition de droits, administrée à parité par les auteurs et les éditeurs dans le domaine exclusif du Livre. Seule société agréée par le ministre chargé de la Culture pour la gestion du droit de prêt en bibliothèque, la Sofia perçoit...
Site :
http://www.la-sofia.org
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre jeunesse / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre droit auteur
Maison d'édition de livres québécois | Les Éditions de l'Homme
À propos de Les Éditions de l'Homme
Vous voulez nous faire parvenir un manuscrit ? Consultez la page Traitement de manuscrits .
Vous voulez contacter les Les Éditions de l'Homme ? Consultez la page Nous joindre .
Les Éditions de l'Homme sont nées de la campagne qu'a menée Jacques Hébert, journaliste et propriétaire du journal Vrai, autour de la fameuse affaire Coffin. Condamné pour le...
Site :
http://www.editions-homme.com
Thèmes liés : livre de poche maison d'edition / livre des droits de l'homme / plus grand livre litterature francaise / droit d'auteur livre quebec / droit d'auteur livre numerique
COMMENT-PUBLIER : publier et éditer son livre
Services et tarifs
comment-publier : votre talent mérite un livre
Vous êtes auteur et vous n'êtes pas publié, parce que votre manuscrit a été refusé par les maisons d'édition et vous cherchez une solution pour éditer votre livre et le faire vivre.
Vous êtes auteur mais vous n'avez pas besoin d'éditeur, car vous écrivez pour vous et pour votre entourage, vous avez besoin d'une solution...
Site :
http://comment-publier.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / livre dedicace par l'auteur / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Trouver des Ebooks en Epub & PDF Gratuitement #2 – NiNeHank
Trouver des Ebooks en Epub & PDF Gratuitement #2
03/02/2013
En Aout 2011 mon article sur « Comment trouver des ebooks en Epub & PDF gratuitement » avait intéressé beaucoup de monde, encore aujourd'hui on me demande assez souvent ou trouver des livres pour sa liseuse de manière gratuite, j'ai donc décidé d'écrire un second article afin de partager avec vous des nouvelles adresses découvertes au fil du temps qui vous permettra de vous procurer des ebooks de manière...
Date: 2017-07-04 12:26:53
Site :
ninehank.com
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Trouvez le titre parfait pour votre roman - enviedecrire.com
Accueil / Conseils d'écriture / Trouvez le titre parfait pour votre roman
Trouvez le titre parfait pour votre roman
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by Enviedecrire in Conseils d'écriture , Écrire un roman , Littérature générale , Techniques d'écriture with 1 Comment
Certains auteurs l'ont en tête avant même d'écrire le roman, d'autres hésitent entre plusieurs versions... Ce qui est sûr, c'est que le titre...
Site :
enviedecrire.com
Thèmes liés : comment faire l analyse critique d un livre / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / comment faire critique litteraire d'un livre
Conditions générales de vente - Vitrine Magique
Télécharger les conditions générales de vente de vitrinemagique.com (format PDF)
Date de mise à jour : 12 octobre 2015
Ce site est édité par la Société 3Pagen, SARL allemande au capital de 7.670.000EUR, St-Joris-Str. 16-28, D 52477 Alsdorf, RCS Aachen HRB 999.
Le présent site est accessible 7 jours sur 7 (sauf de 3h à 5h).
Les présentes conditions générales définissent les droits...
Site :
http://www.vitrinemagique.com
Thèmes liés : site d'achat de livre sur internet / livre d'occasion terminal s / site internet livre d'occasion / livres d'occasion terminale es / site achat livre d'occasion
Voltaire - biographie de Voltaire
A gauche: Voltaire à 41 ans, par Maurice Quentin de la Tour.
A droite: Voltaire à 55 ans.
Francois Marie Arouet de Voltaire
né le 21 novembre 1694.
mort le 30 mai 1778.
Le plus grand écrivain français
Au XVIII° siècle, à une époque où la culture française dominait en Europe, Voltaire dominait la culture française. Son oeuvre comprend un vaste ensemble d'écrits dans tous les genres...
Date: 2015-03-19 22:19:47
Site :
http://www.visitvoltaire.com
Thèmes liés : voltaire se livre a la critique / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / critique du livre l etranger
voltaire - Biographie De Voltaire
A gauche: Voltaire à 41 ans, par Maurice Quentin de la Tour.
A droite: Voltaire à 55 ans.
Francois Marie Arouet de Voltaire
né le 21 novembre 1694.
mort le 30 mai 1778.
Le plus grand écrivain français
Au XVIII° siècle, à une époque où la culture française dominait en Europe, Voltaire dominait la culture française. Son oeuvre comprend un vaste ensemble d'écrits dans tous les genres...
Date: 2015-03-19 22:19:47
Site :
http://visitvoltaire.com
Thèmes liés : voltaire se livre a la critique / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / critique du livre l etranger
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
Le Code civil suisse contient aux articles 28 et suivants des moyens de protection de la personnalité. Il s'agit d'actions en justice qui visent à faire cesser les atteintes aux droits de la personnalité; ces droits sont, par exemple, le respect de la vie privée, de l'honneur, l'intégrité corporelle, la liberté de mouvement, la protection du nom et des données...
Site :
http://www.guidesocial.ch
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
Confirmez le mot de passe*
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Les...
Site :
http://www.royatonic.com
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La lecture virtuelle à portée de tous | Carrefour éducation
Bien qu'auparavant, le livre ait constitué le véhicule par excellence du savoir, Internet a créé une véritable révolution dans l'univers de la lecture. Du traditionnel format papier, on passe à la lecture virtuelle. S'il s'avère maintenant possible d'acheter une quantité phénoménale de livres de toutes sortes, plusieurs d'entre eux sont aussi disponibles gratuitement sur le Web.
Source...
Site :
http://carrefour-education.qc.ca
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / livre d'anglais gratuit pdf / droit d'auteur livre numerique / livre d anglais gratuit / droit d'auteur livres france
Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Thèmes liés : site d'achat de livre sur internet / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Le prix du livre politique – La foire du livre politique à ...
Histoire secrète du PS liégeois
de François Brabant
Le jury était composé des personnes suivantes :
Bénédicte HEINDRICHS (Conseillère communale ECOLO)
Hassan BOUSETTA (Conseiller communal PS)
Marie-Dominique SIMONET (Députée régionale cdH)
Fabian CULOT (Conseiller communal et provincial MR)
Raoul HEDEBOUW (Conseiller communal et Député fédéral PTB-GO !)
Olivier MOUTON (Journaliste...
Site :
http://lafoiredulivre.net
Thèmes liés : prix du livre politique de l'annee / prix du livre politique 2013 / prix du livre politique jury / prix du livre politique 2014 / prix du livre politique
Le Beau Livre - Aides, contacts et informations légales
Entreprise en nom personnel Le Beau Livre.com
45Bd de Lattre de Tassigny, 73100 Aix-les-Bains
342 413 325 R.C.S. CHAMBERY
Responsable de la publication : Marc Bonnemayre
Hébergement du site :
Infomaniak - pour tout contact : www.infomaniak.com/fr
Informations du site :
Les informations contenues sur ce site sont destinées à vous apporter des indications générales sur les produits proposés...
Site :
https://www.lebeaulivre.com
Thèmes liés : librairie livre beau / librairie vente livre / librairie generale du livre / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
Projet de loi portant réforme des successions et des libéralités : (rapport)
TITRE IER DISPOSITIONS RELATIVES AUX SUCCESSIONS
Article 1er (art. 768 à 814-1 du code civil)
Option de l'héritier, successions vacantes ou en déshérence et administration de la succession par un mandataire
L'article 1er du présent projet de loi modifie le titre Ier consacré aux successions du livre III...
Date: 2010-12-21 19:05:54
Site :
http://www.senat.fr
Thèmes liés : prix livre d'art / prix du livre d art / livre d'art occasion paris / livre d'art occasion / livre d art d occasion
N° 2427 (rectifié) - Projet de loi portant réforme des ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 29 juin 2005.
PROJET DE LOI
portant réforme des successions et des libéralités,
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / prix livre d'art / prix du livre d art / livre droit des successions et liberalites / livre droit civil des biens
Maison des Victimes : actualités de l'association et de ...
« LE GUIDE SANTE : Vous et votre médecin ... »
LE GUIDE STOP AUX ARNAQUES « Spécial Santé »
« Plus de 450 millions d'actes médicaux, c'est à dire des consultations et des visites, des examens et des interventions chirurgicales, sont réalisés chaque année, par des hommes et des femmes qui se battent pour sauver la vie.
Mais la médecine a subi une mutation profonde au cours de ces...
Site :
http://www.maisondesvictimes.asso.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre cas pratique droit des biens / livre des droits de l'homme
Au secours: la SF intéresse les Editions Universitaires ...
e: c.muchi@editions-ue.com
w: www.editions-ue.com
Je reste un moment interloquée par la goujaterie du procédé, puis me remémore le nom de cet « éditeur » aperçu dans des alertes diverses lancées ici et là:
par un billet de Claire Paulian sur Fabula en 2010, « LesEditions Universitaires Européennes : du stock de livres au stock d'auteurs », URL (au 19 juil 2016):...
Site :
http://resf.hypotheses.org
Thèmes liés : droit d'auteur livre quebec / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Mentions Légales (Ebook du Livre de Poche)
Le Livre de Poche informe dès à présent l'utilisateur qu'il pourra s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur de la manière suivante :
Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer (Microsoft) : Cliquez sur "affichage", "options", "avancées". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des...
Date: 2018-04-15 01:20:01
Site :
http://numerique.livredepoche.com
Thèmes liés : librairie generale francaise livre de poche / livre de poche librairie / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / adresse editions livre de poche
Les trois livres qui ont changé ma vie de joueur de tennis ...
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Une vrai pépite pour les connaisseurs ©snigl3t
Grand lecteur de livres de tennis, je me devais de vous chroniquer mes préférés. C'est à la faveur d'un évènement organisé par Olivier Roland du blog des livres pour changer de vie , que je m'exécute. Le sujet imposé étant les trois livres qui ont changé ma vie, je l'ai naturellement transposé pour Blog Tennis Concept en : les...
Site :
blog-tennis-concept.com
Thèmes liés : livre tennis mental / biographie de l auteur du livre / mon premier livre d'histoire de france / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre
acheter ebook français pour ipad ou amazon kindle la boutique
Acheter ebook français pour ipad ou amazon kindle...
La boutique numérique de Stéphane Ternoise
Un ebook à plus de dix euros me semble choquant... que les éditeurs "classiques" le sachent !
Ici, vous ne trouverez que de l'ebook à "bas tarifs" (pas 99 centimes quand même, prix ne permettant pas une activité professionnelle indépendante à long terme) : des livres numériques de qualité...
Date: 2016-02-06 17:42:04
Site :
http://www.ebook-boutique.com
Thèmes liés : livre ebook en francais et gratuit / acheter livre numerique francais / vente livre numerique france / droit d'auteur livre numerique / librairie livre numerique en ligne
le Sorcier de la Montagne de Feu - planete-ldvelh.com
questions à l'auteur :
VOTRE critique :
n'hesitez pas à m'envoyer votre avis sur le livre, je l'ajouterais au site avec plaisir, avec votre nom, prénom ou pseudo.
mais attention à ne pas trop dévoiler l'histoire !
les dates d'impressions :
novembre 1983 (première édition- Folio)
août 1984 (édition Time Life)
critiques :
critique de François 22 : 1er Défi fantastique, ce fut...
Date: 2015-03-29 11:47:57
Site :
http://planete-ldvelh.com
Réussir sa fiche de lecture en CPGE - la référence des ...
La fiche de lecture est le compte rendu ou la recension précise de ces réseaux parallèles de signification qui apparaissent à la fois dans le texte de l'oeuvre lue mais aussi dans tout ce qui permet la réception et la perception de cette oeuvre, ce qui entoure le texte. De plus, l'objectif de la fiche de lecture est de disposer d'un instrument efficace de révision pour les concours où il...
Date: 2017-07-04 13:15:43
Site :
http://grandes-ecoles.studyrama.com
Thèmes liés : resume critique livre fiche de lecture / critique livre fiche de lecture / livre lecture critique d'article / livre blanc droit d'auteur / droit d'auteur livres france
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : code de la sante publique livre iii titre ii / code de la sante publique livre iii titre / prix livre d'art / prix du livre d art / livre droit des entreprises
DIRECTION DU LIVRE: PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
Le prix du livre en Grèce est fixé par une loi adoptée à la fin de l'année 1997 sur le modèle de la loi française. Cette loi introduit pour les éditeurs l'obligation d'appliquer un prix fixe pour les livres.
La vente des livres par une tierce partie ou par l'éditeur lui même avec un rabais de plus de 10% est interdite. Toutes les offres...
Date: 2008-01-18 13:57:28
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Thèmes liés : prix du livre politique de l'annee / prix du livre mode d emploi / prix des lecteurs du livre d economie / prix du livre d economie / prix fixe du livre en france
Littérature : Emission spéciale en direct du Salon Livre ...
La Dispute sera en direct du Salon Livre Paris ! A notre sommaire : "L'Archipel des Solovki" de l'auteur russe présent sur le salon Zakhar Prilepine, ainsi que "Des jours d'une stupéfiante clarté" d'Aharon Appelfeld et "Les Guerres perdues de Youri Beliaev" de Pierre Sautreuil.
A gauche : Aharon Appelfeld. A droite de haut en bas : Pierre Sautreuil et Zakhar Prilepine
"L'Archipel des Solovki"...
Site :
https://www.franceculture.fr
Thèmes liés : salon du livre d histoire / liste de livre d'histoire d'amour / livre d'histoire d amour / histoire d'amour livre / histoire d amour livre
Presse | Foire du livre // 22 - 25 FEVRIER 2018
Logos de la Foire du Livre de Bruxelles
Toute utilisation des logos et des affiches doit faire l'objet d'une autorisation de la part de la Foire du Livre de Bruxelles. Les demandes doivent être envoyées à Laura...
Site :
flb.be
Thèmes liés : droit d'auteur livre / droit d auteur livre / droit livre vie privee autorisation
Blogue de développement personnel de l ... - Nicolas Sarrasin
Obtenez gratuitement mon ebook Le plan B pour bonheur (60 pages, format pdf):
OBTENIR LE EBOOK
Découvrez tout ce que je vous réserve !
Vous ne savez pas où commencer ? Ce n'est pas grave. J'ai créé cette page pour vous aider à savoir tout ce que vous trouverez sur mon site...
Site :
http://www.nicolassarrasin.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre d'introduction au droit / livre droit auteur / livre de psychologie gratuit pdf
L'extraordinaire découverte de l'amiral Byrd
L' extraordinaire découverte
de l'Amiral Richard E. Byrd
Cet article qui se présente actuellement en plusieurs volets, est dédié à Jimmy Guieu qui au travers de près de cent oeuvres incomparables, a su nous entrouvrir, superbement, les portes de ce que nous appelons désormais le réalisme fantastique.
De son livre "Le livre du paranormal" de 1973, aux Editions...
Date: 2016-08-03 00:08:51
Site :
http://artivision.pagesperso-orange.fr
Modèles et représentations de la justice constitutionnelle ...
Deutsch
L'enseignement du droit constitutionnel a subi de profondes modifications à partir des années 1970, au moment où le Conseil Constitutionnel s'affirmait en tant que juridiction. Une nouvelle science du droit s'est alors imposée qui, laissant de côté l'analyse institutionnelle, a privilégié l'étude des décisions du Conseil Constitutionnel. Ce changement de paradigme s'est...
Site :
http://juspoliticum.com
Thèmes liés : comment faire l analyse critique d un livre / livre droit constitutionnel dalloz / livre droit constitutionnel suisse / livre droit constitutionnel / livre des droits de l'homme
Textes Philosophiques - La-Philosophie.com : Cours ...
Textes Philosophiques
Parce que nous savons que les livres de philosophie sont chers (surtout pour vous étudiants), nous vous avons sélectionné quelques adresses où vous pourrez trouver des livres gratuits, sous format word ou pdf. Bien sûr, les oeuvres récentes ne sont pas libres de droit (et sont donc soumis au droit d'auteur), mais les textes classiques (Platon, Aristote, Hobbes, Kant, ...) sont pour la plupart dans le domaine public et donc libres de droit. Vous pouvez donc les télécharger sans risque et légalement :
Textes de philosophie classique :
Ac-Nice : Bibliothèque philosophique contenant les...
Site :
la-philosophie.com
Histoire de l'art - Tome I : L'Art antique - Livres pour tous
Rechercher un livre ou un thème
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Elie Faure
Date de publication du livre: 1909
Ce premier volume, dont l'auteur s'est souvent déclaré insatisfait, traite de l'art préhistorique, égyptien, oriental (Mésopotamie, Assyrie, Perse), grec et romain. Par son évocation de l'art grec notamment, celui qu'Henry Miller qualifiait de « magicien » rend un vibrant hommage à l'art...
Date: 2017-07-04 14:55:37
Site :
http://www.livrespourtous.com
Thèmes liés : livre histoire de l'art pdf / livre histoire de l'art / livre histoire de l'egypte ancienne / livre l histoire ancienne / toute l'histoire du monde livre
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / site vente en ligne livre / site de vente de livre en france
Librairie de Montréal - Accueil des Librairies Paulines
Le fan club des champignons
Le fan club des champignons
Madame Pylinska et le secret de Chopin
Madame Pylinska et le secret de Chopin
Théo la tornade
À la table du pape François
À la table du pape François
Une tête de nuage
Autoportrait du Paris avec chat
Autoportrait du Paris avec chat
Activités à Montréal
Comment je suis devenu musulman | Rencontre Simon Boudreault, dramaturge
Lundi 16 avril 19 h 30 L'auteur Simon Boudreault nous parle de sa plus récente pièce Comment je suis devenu musulman, une comédie dramatique qui se veut une main tendue vers l'autre. Cette pièce est jouée en avril 2018...
Site :
http://www.librairies.paulines.qc.ca
Thèmes liés : journee mondiale livre et droit auteur / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre droit auteur
Rêves d'océans, festival du livre jeuness à Doëlan ...
JOURNEE D'ETUDE
Rêves d'océans propose une journée de formation le vendredi 16 juin à partir de 9h .
Public visé : Les bibliothécaires en formation ou en poste,les étudiants les documentalistes, les enseignants, tout public intéressé par le livre jeunesse.
Lieu :Médiathèque de Clohars-Carnoët
Nombre de places disponibles : 30
Modalités de paiement : 30EUR la journée, inscription...
Site :
http://www.reves-doceans.fr
Thèmes liés : livre d'histoire sur l'angleterre / droit d'auteur livre jeunesse / histoire d'amour livre 2015 / histoire d'amour livre gratuit / livre d histoire pour enfant
Code de droit canonique bilingue et annoté , Livres ...
Code de droit canonique bilingue et annoté
Responsable(s) : Hélène Aubé, Ernest Caparros
Colissimo suivi à partir de 0,01EUR
En stock, expédié sous 48h
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Site :
laprocure.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre droit auteur / livre des droit / avis critique d'un livre
Blog littéraire alternatif : Passion Bouquins. : Passion ...
Patrick Raynal, entretien exclusif
A l'occasion de sa venue à Colmar pour la présentation de la programmation du 23e salon du livre, Patrick Raynal a accordé un entretien au blog Passion Bouquins. Son nouveau roman intitulé Au service secret de Sa Sainteté vient de paraître et promet de riches moments de plaisir littéraire. Il ...
Philippe Labro, entretien exclusif
Faut-il encore...
Site :
http://www.passion-bouquins.com
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / livre droit penal general et special / livre droit penal general / livre droit penal special / le grand livre de l'electricite occasion
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / livre droit penal general et special / livre droit penal general / livre droit penal special / le grand livre de l'electricite occasion
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et ...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et liquidation des droits - Cas particuliers
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La présente section est consacrée à l'étude des dispositions régissant la liquidation des droits de mutation à titre gratuit dans certains cas particulier, à savoir :
- les transmissions entre adoptants et adoptés ;
- les dons et legs aux pupilles de l'État ou de la Nation et enfants...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Constitution de 1791
Déclaration des droits de l'homme et du Citoyen du 26 août 1789
(placée ensuite en tête de la Constitution de 1791)
L'Assemblée nationale voulant établir la Constitution française sur les principes qu'elle vient de reconnaître et de déclarer, abolit irrévocablement les institutions qui blessaient la liberté et l'égalité des droits.
- Il n'y a plus ni noblesse,...
Date: 2017-06-30 08:37:12
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Domaine public en droit de la propriété intellectuelle ...
En droit de la propriété intellectuelle , le domaine public est un statut sous lequel sont placés les biens intellectuels (oeuvres, inventions...) pour lesquels, au terme de leur durée de protection, il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation quelconque. On dit alors qu'ils sont « tombés dans le domaine public » ou de façon plus neutre « entrés dans le...
Date: 2017-06-27 06:43:36
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