Articles sélectionnés pour le thème : droit d'auteur livre
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LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr
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C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site :
http://www.celog.fr
Livre audio — Wikipédia
livre-à-écouter
livre enregistré
Il ne faut pas confondre le livre audio, adaptation d'un livre à un support audio, avec la saga MP3 , destinée uniquement au support audio.
Évolution du marché[ modifier | modifier le code ]
Exemple d'un studio audio des lectures professionnelles
Pendant longtemps, le support privilégié du livre audio a été la cassette audio mais des livres audios...
Date: 2017-06-30 22:18:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Principes généraux du droit pénal belge - Editions Larcier
Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne en co-titularité à l'Université libre de Bruxelles. Cette deuxième édition est revue et actualisée.
Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne en co-titularité à l'Université libre de Bruxelles.
Cette seconde édition...
Site :
http://editionslarcier.larciergroup.com
Thèmes liés : livre droit penal general / livre droit penal / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre droit auteur
Geek INpact: Télécharger Google Livres pour lecture hors ligne
lundi 11 avril 2011
Télécharger Google Livres pour lecture hors ligne
[Google Livres: http://books.google.com/] offre une des plus grandes collections de livres en ligne, divisé en pleine livres qui sont accessibles depuis la page une à la fin, et les prévisualisations livre qui ne sont pas accessibles complètement.
Jusqu'à maintenant, les utilisateurs ont essayé différentes façons de...
Date: 2017-02-03 17:16:46
Site :
http://geekinpact.blogspot.com
Thèmes liés : telecharger livre google books en ligne / google recherche de livres telecharger / google recherche de livres gratuits / telecharger livre d'informatique gratuit / recherche livres google
La littérature jeunesse à l'école
La maison d'édition en question est L'Ecole des loisirs, et l'argument avancé est, en effet, un peu effrayant !
Par ailleurs existe-t-il des livres de gauche ? Et donc des livres de droite ?
Voilà des questions intéressantes à creuser !
Plus largement, un autre phénomène semble "émerger" dans le monde de l'édition. Quelques (grands) auteurs se voient régulièrement...
Site :
http://littjeunesse.free.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre jeunesse / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre litterature jeunesse / comment faire la critique d un livre
Le métier Auteur Illustrateur - alexisferrier.com
AUTEUR ILLUSTRATEUR
Illustrateur pour la jeunesse depuis dix ans, Alexis FERRIER est un passionné d'images. Images de rêves et de réalité, tout un cocktail pour créer personnages et intrigues. L'inspiration ne lui vient pas seulement d'un déclic de l'esprit mais de voyages et de rencontres. Ses premiers métiers furent la mise en page et la photographie. C'est grâce à cette dernière...
Site :
http://www.alexisferrier.com
Thèmes liés : auteur et illustrateur livre enfant francais / livre d'histoire sur l'angleterre / librairie de livre d enfant / livre d histoire pour enfant / livre sur toute l'histoire de france
Comment trouver et télécharger les meilleurs ebooks sous ...
Plusieurs applications Android se sont spécialisées dans la distribution numérique de livres, nous allons vous les présenter.
1. Aldiko Book Reader
Aldiko est considérée comme une référence en matière de téléchargement d'ebooks. C'est tout d'abord une vaste librairie dans laquelle vous pouvez trouver toute sorte de livres, allant du grand classique tel que Flaubert à la philosophie de...
Site :
androidpit.fr
Les livres anciens des libraires du SLAM – sms poeme
La librairie Laurent Coulet achète au comptant des bibliothèques complètes ou des livres à l'unité. Un autre critère d'intérêt est la provenance, dont certaines sont particulièrement évocatrices : exemplaires ayant appartenu à des personnages importants de notre histoire, livres aux armes (c'est-à-dire frappés de blasons ou d'armoiries), ex-libris ou autres marques d'appartenance. Et...
Site :
http://smspoeme.com
Délai sortir livre et livre de poche - Le Guichet du Savoir
Dans quel délai ? tout savoir
Accueil > Délai sortir livre et livre de poche
Délai sortir livre et livre de poche
par idumea , le 26/10/2012 à 16:10 - 1960 visites
Bonjour,
Quel est le délai légal entre la sortie de la première édition d'un livre et sa sortie en édition de poche ?
Merci,
Réponse du Guichet du savoir
par gds_alc , le 29/10/2012 à 10:10
Bonjour,
Le rapport rédigé par...
Site :
http://www.guichetdusavoir.org
Thèmes liés : sortie livre format poche / nouveaute livre format poche / parution livre format poche / livre format poche vente / livre format poche occasion
Google - rechercher des livres - CCM - Comment Ça Marche
BR
Juillet 2017
Fin 2004, Google a annoncé la création d'une bibliothèque numérique mondiale. Cet ambitieux projet, baptisé à l'origine Google Print puis Google Books (Google Livres en français), a pour objectif la numérisation de 15 millions d'ouvrages en une décennie et leur mise à disposition du grand public via Internet. À titre de comparaison, la Bibliothèque nationale de France...
Date: 2017-06-29 15:56:00
Site :
http://www.commentcamarche.net
Thèmes liés : google recherche livres france / recherche d un titre de livre / google livres recherche avancee / google moteur recherche livre / recherche d un livre
je dois faire l'analyse d'un livre et je ne sais pas ...
je dois faire l'analyse d'un livre et je ne sais pas comment la faire!pouvez-vous m'indiquer un schéma ou une méthode habituelle pour faire mon analyse?
je dois faire l'analyse d'un livre et je ne sais pas comment la faire!pouvez-vous m'indiquer un schéma ou une méthode habituelle pour faire mon analyse?
Cher internaute,
L'analyse d'un livre est un mot assez vague, peut-être s'agit-il d'une fiche de lecture qu'on vous demande.
En règle générale (mais cela peut varier...
Site :
http://www.bibliolettres.com
Thèmes liés : resume du livre l'histoire sans fin / biographie de l auteur du livre / biographie d'auteur de livre / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Salon Livre Paris — Wikipédia
Pour une liste des salons du livre, voir Foire du livre .
Salon Livre Paris
modifier
Créé en 1981 par le Syndicat national de l'édition (SNE), le Salon du livre de Paris, devenu Livre Paris en 2016, est une manifestation consacrée au livre et à l'écrit, organisée au parc des expositions de la porte de Versailles au printemps. La manifestation accueille à la fois grands et petits...
Date: 2017-06-28 17:01:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : salon du livre de paris 2016 dedicaces / salon du livre paris dedicaces / salon du livre de paris 2015 dedicaces / librairie paris livres d'occasion / librairie livres d occasion paris
Quid du droit à l’image pour une photographie réalisée à l ...
Chroniqueuse au magazine Compétence Photo et auteure du livre "Vendre ses photos", l'avocate Me Joëlle Verbrugge répond à vos questions concernant le droit en photographie.
La question d'un lecteur
Je suis photographe amateur et publie mes images sur le site Flickr.com sans intention première d'en faire un commerce mais simplement de les partager. N'ayant aucune connaissance et expérience...
Site :
http://www.competencephoto.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / droit livre vie privee autorisation / livres de collection a vendre
Le Livre français en République tchèque | Bulletin des ...
Alain Massuard
À l'angle de la place Venceslas et de la rue Stepanska, la rue où se trouve l'Institut français de Prague, une grande librairie annonce dans sa vitrine, en français, qu'ici on trouve des livres français. On entre, à la recherche du secteur francophone, on peine à trouver deux rayonnages qui offrent pêle-mêle quelques titres d'auteurs classiques en livres de poche, deux...
Date: 2009-06-18 00:00:00
Site :
http://bbf.enssib.fr
Révélez l'écrivain qui est en vous - L'esprit Livre
Révélez l'écrivain qui est en vous
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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
L'art d'écrire n'est plus...
Date: 2017-04-07 16:55:15
Site :
http://www.esprit-livre.com
Livres – Association, Liberté, Information, Santé
Auteur : Dr E. Ancelet
Prix de vente : Adhérent : 27,50 EUR - public : 30 EUR
Disponibilité :
Résumé du livre : Ce livre s'adresse à TOUS ! La vaccinologie, fer de lance de la médecine préventive, connaît actuellement une crise décisive. Avec elle, c'est toute la médecine moderne, issue des dogmes pasteuriens, qui se trouve confrontée à ses paradoxes et dés lors remise en question....
Site :
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Droit à l’image, ce qui dit la loi- Legadroit
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Le droit à l'image est un attribut du droit de la personnalité. Le principe du droit à l'image est énoncé par les tribunaux dans les termes suivants : « toute personne a, sur son image et sur l'utilisation qui en est faite, un droit exclusif et peut s'opposer à sa diffusion sans...
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http://www.legadroit.com
Thèmes liés : livre des droits de l'homme / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre
Comment rédiger - esprit-livre.com
Des adaptations d'oeuvres connues pour lecteurs déficients
Pourquoi est-ce que je vous raconte tout ça ?
En fait c'est très simple.
1. Apprendre à écrire dans le but d'être publié ou même simplement d'être lu par un cercle de lecteurs est pénible. Sans apprentissage et sans critiques professionnelles, j'aurais sans doute moi aussi échoué.
2. Aujourd'hui vous avez à votre...
Date: 2017-04-07 16:55:11
Site :
http://www.esprit-livre.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / comment faire critique litteraire d'un livre / livre sur toute l'histoire de france / livre histoire de l'art contemporain / prix du livre histoire de l'art
Trouver un livre de droit ou de criminologie | UCLouvain
Trouver un livre de droit ou de criminologie
BDRT
En rayon
Les livres sont rangés par branche du droit, selon une classification en arborescence.
Chaque sujet est symbolisé par 2 lettres suivies d'une succession de chiffres et des 5 premières livres du nom de l'auteur ou du titre = la cote de rangement du livre.
1re lettre = branche du droit
Exemple :
S Droit économique et social
2e...
Date: 2017-07-04 16:26:54
Site :
https://uclouvain.be
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre droit social 2016 / livre formation droit
MENE1400726X - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Préambule
1 - Le code de la propriété intellectuelle définit les conditions de protection des oeuvres de l'esprit au bénéfice de leurs auteurs, ayants droit ou ayants cause et prévoit à cet effet les modalités de mise en oeuvre du droit de reproduction et du droit de représentation qui leur appartiennent. Il prévoit également les limites et exceptions de la protection conférée,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / recherche d un titre de livre / recherche d un livre / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree
Comment scanner un livre: 27 étapes (avec des photos)
Scanner (numériser) un livre
1
Choisissez un scanner. Vous pouvez choisir entre un scanner à plat ou un scanner à défilement (à alimentation papier feuille à feuille) en fonction du montant de votre budget et de ce qui est le plus adapté à vos besoins :
Un scanner à plat coûte généralement moins cher et fournit des numérisations précises. L'avantage de ce type de scanner est qu'il...
Site :
fr.wikihow.com
Thèmes liés : livre blanc droit d'auteur / droit d'auteur livre photocopie / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
http://www.gibertjoseph.com/livres/droit-eco-vie-pro/livre-d-economie.html
Choukri Ilene (Auteur), Isabelle Cantero (Auteur), Pascal Agosti (Auteur), Eric A. Caprioli (Auteur)
Le secteur bancaire et assurantiel est au coeur de la révolution digitale qui innerve l'ensemble de la société. Précurseurs, les établissements bancaires et les entreprises d'assurance ont dû modifier en profondeur leurs pratiques et procédures pour satisfaire une clientèle toujours plus...
Site :
gibertjoseph.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre droit auteur
Livre audio sur CD mp3, livres audio MP3 en téléchargement ...
Livres audio sur CD ou en téléchargement & livres en gros caractères, découvrez la sélection à la une des éditions VDB. En quelques clics seulement, vous pouvez commander et télécharger une grande variété de titres de livres audio, dans tous les genres. VDB est leader sur le marché du livre audio de qualité. Tous nos titres proposés au téléchargement ou sur support CD sont...
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Texte net et foncé
Bénéficiez d'une expérience de lecture comme sur une page imprimée. Toutes les polices du Kindle ont été ajustées manuellement, au pixel près, pour une lisibilité et un confort exceptionnels.
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Communication-Jeunesse - Mission et activités
La promotion du livre et de la lecture
Fidèle à sa mission d'origine, Communication-Jeunesse est voué à la promotion, auprès des jeunes, de la lecture d'oeuvres québécoises et canadiennes-françaises pour la jeunesse. Pour ce faire, Communication-Jeunesse offre des moyens de faire découvrir ces oeuvres et d'en animer la lecture, produit du matériel de soutien et de promotion et organise...
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http://www.communication-jeunesse.qc.ca
Thèmes liés : droit d'auteur livre jeunesse / salon livre litterature jeunesse / journee mondiale livre et droit auteur / livre litterature jeunesse / droit d'auteur livre quebec
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Histoire d'en lire : les fictions historiques dans la ...
Histoire d'en Lire ?
Histoire d'en Lire est un site sur la littérature de jeunesse et plus particulièrement les fictions historiques : albums, bandes dessinées, contes, poésies, premières lectures, romans. Des livres pour les enfants et adolescents, de la Maternelle au collège. Toutes les périodes historiques sont représentées : Préhistoire, Antiquité, Moyen Age, Epoque moderne, 19ème siècle, 20 siècle et même le 21ème...
Site :
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Thèmes liés : livre scolaire d histoire / livre d histoire pour enfant / salon du livre d histoire / livre d'histoire moderne / livre d histoire
Conditions générales de ventes - Objets du Mois
Accueil | Conditions générales de ventes
Conditions générales de ventes
Version du 26/06/2014 - Consultez la version du 05/05/2014
Préambule
La société SOPROSEMI est la société éditrice et exploitante du site objetsdumois.nouvelobs.com. Les présentes conditions déterminent les modalités de vente : de la passation de commande aux services après-vente, en passant par le paiement et la...
Site :
http://objetsdumois.nouvelobs.com
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Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2018-04-15 01:56:05
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Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre audio / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Kindle Paperwhite : notre liseuse phare, encore améliorée ...
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N° 2182 - Projet de loi relatif à la réforme de l'asile
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Le présent projet de loi relatif à la réforme de l'asile a pour principal objet de garantir que la France assure pleinement son rôle de terre d'asile en Europe.
Les maux qui frappent le système d'asile français sont connus et ont été analysés avec lucidité par le rapport qu'ont remis la sénatrice Valérie Létard et le député Jean-Louis...
Atelier d'écriture — Révélez l'écrivain qui est en vous
Des adaptations d'oeuvres connues pour lecteurs déficients
Pourquoi est-ce que je vous raconte tout ça ?
En fait c'est très simple.
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2. Aujourd'hui vous avez à votre...
Date: 2017-04-07 16:56:42
Site :
http://www.esprit-livre.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / livre sur toute l'histoire de france / livre histoire de l'art contemporain / prix du livre histoire de l'art / livre histoire de l'art
Le livre ancien : une affaire de passionnés
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Accueil » Le livre ancien : une affaire de passionnés
Le livre ancien : une affaire de passionnés
Le 16 février 2012
La cote des livres anciens reste assez stable. La littérature des XVIe, XVIIe, XVIIIe siècles a la cote.
Nos conseils pour investir dans les...
Site :
https://www.cafedupatrimoine.com
Thèmes liés : estimer le prix d un livre ancien / estimation d'ancien livre / estimation d un livre ancien / estimation de la valeur des livres anciens / valeur des livres anciens
Livre - ebook gratuit : Un père, sa fille et l'enfer ...
Un père, sa fille et l'enfer judiciaire, histoire vraie, Benoît Bausson,
Fondation littéraire Fleur de Lys
Avant-propos
Jeudi 26 août 2010
Cela fait maintenant presque un an et demi que j'ai terminé la rédaction de ce livre; beaucoup de mes proches, amis et membres de ma famille l'ont lu. Tous m'ont dit l'avoir apprécié et même s'ils ...
Date: 2013-09-01 15:30:40
Site :
http://manuscritdepot.com
Reliure et autres explications ... Trôo ... Restauration ...
Restauration de livres anciens.
Un blog-site professionnel sur la restauration et la reliure des livres, patrimoine écrit.
Tout en bas du blog, déroulez, déroulez vous avez les étapes de la reliure, reliées aux articles qui leur correspondent, en cliquant sur ces liens hyper-texte.
mardi 3 avril 2018
C'est un joli souvenir, pour moi, que cette rencontre: j'aidais Alain Lobstein la veille de...
Conditions générales de vente | Newpharma
Conditions générales de vente
1. PREAMBULE :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits mis en vente par Newpharma sprl au sein de son site internet, à l'exclusion de toutes autres conditions (sauf dérogation expresse écrite et contradictoirement approuvée par les parties). Le seul fait...
Site :
newpharma.fr
Thèmes liés : site d'achat de livre sur internet / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Cours de procédure pénale - Cours de droit
III. Les sources de procédure pénale
· Premièrement, sur le plan interne :
Dans la constitution elle-même on a la nécessaire intervention de l'autorité judiciaire dès lors qu'il y a atteinte aux libertés individuelles au sens large (pas seulement la liberté d'aller et venir mais aussi dignité de la vie privée). Article 66 de la...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : livre des droits de l'homme / droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Droit de communication auprès de diverses personnes
1
Est étudié dans ce chapitre, le droit de communication :
- auprès de certains assujettis à la TVA soumis à l'obligation de tenue de registres ;
- auprès de personnes qui réalisent à titre habituel des opérations à caractère juridique, financier...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente livre de droit d'occasion / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Ecrire un livre à plusieurs : avantages et inconvénients ...
29
1 mars 2012
Quand on a un peu de mal à venir à bout de ses projets, et pour peu qu'on fréquente des personnes qui nourrissent les mêmes, l'idée de les mener à bien ensemble vient naturellement. Un soir où l'on a longuement discuté entre amis qui s'intéressent à l'écriture - et après peut-être quelques bières de trop... - quelqu'un lance :
« Eh, les gars ! Et si on écrivait un...
Site :
http://www.ecrire-un-roman.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / prix livre d'art / prix du livre d art
Droits d’auteur d’écrivain, résiliation de contrat : et ...
7 mars 2018 à 14 h 45 min
Bravo, bravo Laure...Je suis contente pour toi!
Je te souhaite de récupérer aussi les sommes qui te sont dûes, et de pouvoir continuer à le vendre. Comment vas tu faire pour le vendre, maintenant que tu n'as plus d'éditeur?
Je te souhaite une excellente journée et de savourer une bonne coupe de champagne pour fêter ton succés!
Sylvette
Laure Gerbaud (Auteur de...
Site :
http://www.osez-ecrire-votre-roman.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Types de livre: BoD - Books on Demand
myBoD
Les types de livres
À chaque début de projet de livre, l'auteur se pose la même question : quelle couverture choisir, pour quel format opter ? BoD propose une grande diversité de formats, de reliures et de papiers qui vous permet de parfaire la conception de votre ouvrage. L'esthétique d'un livre a une influence considérable sur le lecteur. Avant de vous lancer dans votre...
Site :
https://www.bod.fr
Thèmes liés : image couverture vieux livre / photo couverture vieux livre / biographie de l auteur du livre / couverture vieux livre / vieux livre page vierge
Les 100 derniers commentaires | Litterature audio.com
- herve gouedard sur BARBEY D'AUREVILLY, Jules - L'Ensorcelée (6 avril 2018)
merci pour cette excellente lecture, très envoutante. J'aime beaucoup Barbey d'Aurevilly mais je ne connaissais pas cette oeuvre précise dont vous rendez l'atmosphère avec beaucoup de talent !
- Pat sur HUGO, Victor - Les Misérables (6 avril 2018)
This reading is very well done except that about half the files...
Conditions générales de vente - FOTO.com France
Conditions générales de vente
1. Généralités, application des CGV
1.1. Via son site www.foto.com , ci-après le "Site", la S.A. FOTO.com, 13, rue du Commerce, B-1400 Nivelles (" FOTO.com ") vous offre un service de développement de photos numériques et de l'impression de produits photos en ligne.
1.2. Toute livraison et tout service est régi par les conditions générales des ventes...
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http://fr.foto.com
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Livraison Cdiscount EN BELGIQUE - Tous vos achats ...
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Le site web et son contenu (dont les photos, les textes et les informations) sont protégés par le droit d'auteur. Aucune reproduction pour une diffusion publique n'est autorisée sans l'accord préalable de ColisExpat.
IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI
SUIT :
I - INFORMATIONS PREALABLES :
1.1. LES PARTIES...
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Pourquoi acheter une liseuse ? (Kindle, Kindle Touch ...
Oct
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Ca fait maintenant presque un an que j'utilise la liseuse Kindle d'Amazon, et pour moi l'intérêt d'une liseuse est devenu une évidence.
A tel point que quand j'ai écris l'article " Kindle standard, Kindle Touch, Kindle Fire, Kindle PaperWhite, ou Kobo ? Lequel choisir ? " il ne m'est pas venu à l'esprit qu'on puisse ignorer ce qu'était une liseuse et l'intérêt que ça avait...
Site :
https://www.olivierhuet.fr
DIRECTION DU LIVRE: PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
- ACTUALISATION EN COURS -
DEUXIÈME PARTIE
ARTICLE 1ER, ALINEA 1ER
"Toute personne physique ou morale qui édite ou importe des livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle édite ou importe, un prix de vente au public."
Quelles sont les personnes soumises à la loi sur le prix du livre ?
Toute personne physique ou morale qui...
Date: 2008-03-26 14:26:53
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Le changement de forme sociale, entre transparence fiscale et obscur ...
Accueil > Droit fiscal > Le changement de forme sociale, entre transparence fiscale et obscur abus de droit
Le changement de forme sociale, entre transparence fiscale et obscur abus de droit
20 juin 2016
« Pour réussir dans la vie, il faut être honnête » [1] . Cette maxime est d'autant plus vraie, qu'au plan fiscal, le risque d'abus de droit est très vite arrivé. Entre l'honnêteté et...
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https://www.lepetitjuriste.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre droit fiscal cozian
La Sèche - Concours fitness en 28 jours
Mentions légales et conditions d'utilisation
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Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de manière exclusive entre LA SECHE, société aux actions simplifiées, dont le siège social est situé à 59-65 boulevard Lannes, 75116 Paris, immatriculée au immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 828 117 051.
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Marché du livre - Ministère de la Culture
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Marché du livre
La filière économique du livre peut être considérée comme la première des industries culturelles. Comme les autres industries culturelles, il s'agit d'une activité de prototypes qui connaît une grande incertitude devant la réception de ses produits par le public de lecteurs.
Chaque année, des milliers de nouveaux titres sont commercialisés en France, futurs...
Site :
http://www.culture.gouv.fr